Transport scolaire d’élèves pour des sorties et déplacements

Le marché porte sur des trajets au départ de Contrexéville, avec retour aux horaires prévus, pour des sorties pédagogiques, des activités de chorale et des séances de piscine. Les besoins sont répartis en huit lots ; les effectifs comprennent élèves et accompagnateurs.

Sorties ponctuelles

• Lot 1 : déplacement au lycée Émilie du Châtelet à Bains-les-Bains, en février ou mars, pour 13 personnes ; départ à 8 h, retour à 15 h 30.
• Lots 2 et 3 : trajets vers Épinal, respectivement pour une visite du CFA d’Épinal et du LP Viviani le 04/02/2027, puis pour une visite d’entreprise en avril ou mai ; 23 personnes pour chaque sortie, de 8 h à 15 h 30.
• Lots 4 et 5 : répétition de chorale pendant la semaine du 12 au 16/04/2027, puis concert à la date indiquée 05/18/2027 ; 52 personnes pour chaque déplacement, de 8 h 30 à 17 h 30.
• Lot 8 : déplacement JMF en octobre ou novembre, pour 70 personnes, de 9 h à 11 h 30.

Déplacements récurrents à la piscine
De septembre à décembre 2027, deux circuits prévisionnels vers Vittel sont prévus, chacun pour 12 séances :

• Lot 6 : classe de 6e1, 30 personnes, de 14 h à 16 h (horaires prévisionnels).
• Lot 7 : classes de 6e2 et 6e3, 59 personnes, de 8 h à 10 h (horaires prévisionnels).

Organisation et contraintes d’exécution
Chaque déplacement fait l’objet d’un bon de commande administratif précisant le nombre de personnes et les horaires exacts. Certains transports peuvent ne pas être commandés si le projet de sortie n’aboutit pas. Le titulaire accuse réception de chaque commande par courriel ou télécopie, avec le détail des prestations et du programme.

L’offre doit prendre en compte le chemin le plus rapide selon ViaMichelin, dans le respect du Code de la route. Les moyens de locomotion doivent être conformes à la réglementation, tant pour leurs équipements que pour leurs contrôles réglementaires. La sous-traitance requiert l’accord écrit préalable de l’acheteur ; le titulaire conserve la responsabilité entière de la prestation. Les variantes et options ne sont pas autorisées.