Transport de personnes pour activités jeunesse, scolaires et évènements

Commune de Noyelles-sous-Lens
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Date limite
29 juin 2026 à 14 h
Localisation
Noyelles-sous-Lens (62)
Durée
12 mois (01/09/2026 - 31/08/2027)
Budget
Non précisé

Lot 1 — Accueils de loisirs et activités jeunesse

Description générale

  • Mise à disposition de véhicules et chauffeurs pour le transport d'enfants entre centres de loisirs, écoles et lieux d'activités, aller-retour.
  • Prestations assurées pendant les périodes de vacances scolaires (Toussaint, hiver, printemps, été) chaque jour sauf dimanches et jours fériés ; hors vacances, fonctionnement mercredi et samedi.

Prestations détaillées et modalités

  • Prise en charge ponctuelle de sorties organisées par d'autres services municipaux.
  • Le titulaire fournit les véhicules demandés conformes aux bons de commande et adapte la capacité en fonction des besoins (aucune exigence de type véhicule imposée dans le CCTP pour ce lot).
  • Engagement de réactivité : le candidat doit proposer une option de délai de mise à disposition parmi 24 h / 48 h / 72 h / 1 semaine.
  • Tarifications et majorations à renseigner : majoration forfaitaire par nuitée pendant séjour (coût conducteur + hébergement), majoration forfaitaire pour dimanches et jours fériés, majoration de l'heure supplémentaire pour transports après 21 h, majoration par conducteur supplémentaire par jour, prix du kilomètre supplémentaire au-delà de 400 km (HT et TTC).
  • Formule de simulation de trajet à détailler (décomposition d'exemples fournis : trajets 450 km / 800 km avec application du prix au-delà de 400 km et majorations).

Quantités estimatives (résumé)

  • Tranches de distance multiples avec quantités mini/maxi pour demi-journées et journées (ex. <20 km demi-journée Q=5 (mini 4/maxi 6), 21–40 km, 41–60 km, jusqu'à 351–400 km).
  • Ligne spécifique pour prix du kilomètre supplémentaire au-delà de 400 km à renseigner.

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