Transport du personnel en navettes

Service aller-retour selon le calendrier de fonctionnement de la Régie et le tableau prévisionnel de fréquentation, pour environ 38 personnes. Les arrêts intermédiaires sont ceux détaillés dans le mémoire technique. Les retours indiqués correspondent à un rassemblement : le départ effectif attend la présence de tous les salariés de la rotation.

Courses prévues au BPU

• Journée classique : aller à 8 h 55, retour à 17 h 15 ; 98 journées prévisionnelles annuelles.
• Coucher de soleil pendant les vacances de Noël : retour à 18 h 15 ; 4 journées prévues, du 28 au 31 décembre 2026.
• Coucher de soleil pendant les vacances d’hiver : retour à 19 h 45 ; 30 journées prévues, du 6 février au 7 mars 2027.
• Embauche du soir, les lundis, mercredis et vendredis : aller à 16 h 55, retour à 17 h 15 ; 56 courses prévues.
• Redescente inopinée ou anticipée en cas de fermeture anticipée du site pour intempéries, sur demande de la Régie ; 20 courses prévues.

Véhicules, conducteurs et sécurité

Le véhicule requis est un autocar grand tourisme ou mixte de 38 à 40 places assises. Le parc, véhicules de réserve compris, doit permettre d’assurer le service en sécurité et dans le respect des règles applicables. Les véhicules doivent être propres à l’intérieur comme à l’extérieur, avoir un chauffage et un désembuage opérationnels ainsi qu’une sellerie en bon état ; la Régie peut effectuer des contrôles inopinés. Les contrôles réglementaires des véhicules de transport en commun doivent être valides ; un véhicule non reconnu apte ne peut assurer le service.

Tous les véhicules affectés sont équipés de pneumatiques 3PMSF conformes et de chaînes ou chaussettes à neige adaptées à bord. Tous les usagers voyagent assis ; les points d’arrêt et règles de stationnement des transports collectifs sont respectés. La ceinture est obligatoire pour les occupants des véhicules qui en sont équipés, avec information des passagers par pictogrammes ou affichage.

Les conducteurs doivent disposer des permis requis, d’une FIMO/FCO à jour et d’une attestation d’aptitude médicale ; ils sont formés à la conduite en haute montagne et sur chaussée enneigée ou verglacée. Au moins 8 jours avant chaque saison hivernale, ou lors des reconductions, le titulaire transmet les attestations d’assurance responsabilité civile professionnelle et flotte, les cartes grises, les attestations de contrôle technique de moins de 6 mois et la liste des conducteurs avec copies des permis et attestations FCO.

Continuité et incidents

Le titulaire informe immédiatement la Régie en cas de fermeture de route, d’accident ou de conditions météorologiques dégradées, et emprunte l’itinéraire de substitution le plus sûr si nécessaire. En cas de fermeture anticipée du site pour intempéries, il doit pouvoir positionner un véhicule dans un délai maximal de 2 heures après l’alerte. Toute panne ou tout incident empêchant la course est signalé dans un délai maximal de 4 heures et donne lieu à l’acheminement d’un véhicule de remplacement. La continuité s’applique sauf force majeure, notamment en cas de perturbations de circulation liées aux intempéries, de dommages de voirie empêchant de circuler ou d’interdiction réglementaire de circuler.

Les départs en avance et les retards au départ sont interdits. Le titulaire reste responsable du service en cas de sous-traitance ; celle-ci ne peut être totale et nécessite l’agrément préalable de la Régie. Le transporteur doit pouvoir communiquer en permanence avec la Régie par téléphone fixe, téléphone portable et courrier électronique ou adresse Internet.