Transport en autocar avec chauffeur des groupes en séjours de vacances et de loisirs

Le service assure les transferts entre Épinay-sur-Seine et Pleubian. Les trajets aller simple et retour simple doivent impérativement être séparés par une nuit. Le DQE comprend, à titre estimatif annuel et non contractuel, 15 transferts simples et 5 allers-retours décrits comme s’effectuant sur deux jours consécutifs, avec une nuit à Épinay-sur-Seine pour le conducteur.

Le car, avec sièges grand confort, comporte au moins 59 places, des WC, la climatisation et un équipement vidéo en état de marche au départ d’Épinay-sur-Seine ; le titulaire fournit les DVD adaptés à tous les publics. Pour le transfert depuis le centre vers Épinay-sur-Seine, le ou les conducteurs doivent arriver au rendez-vous 12 heures avant le départ et sont hébergés et nourris par la Caisse des écoles pendant ces 12 heures. Si le transporteur est local, le car est présent au centre une heure avant le départ. Les frais d’hébergement et de restauration au cours des transferts sont à la charge du titulaire.

Exigences communes d’exécution. Le transport d’adultes et d’enfants respecte la réglementation française et européenne et le Code de la route. Chaque car comporte le logo de la société, des suspensions pneumatiques avant et arrière, la climatisation, l’ABS, un ralentisseur électromagnétique ou hydraulique, un extincteur à poudre, des marteaux brise-glace, une roue de secours, des ceintures, des rideaux d’occultation et un micro-guide. Le conducteur dispose d’un téléphone cellulaire de secours. Le titulaire précise si le chronotachygraphe utilisé est numérique ou analogique ; le dispositif numérique bénéficie d’une attention particulière.

En cas d’immobilisation du car, le titulaire fournit un véhicule de remplacement de même catégorie ou, à défaut, organise le remorquage et le rapatriement des personnes transportées, à ses frais, et informe immédiatement la Caisse des écoles.