Transport en autocar avec chauffeur des groupes en séjours de vacances et de loisirs

Le lot couvre les transferts entre Épinay-sur-Seine et Le Pradet, chaque transfert correspondant à un aller simple ou à un retour simple. Il comprend un aller-retour sur deux nuits consécutives, avec une journée à Épinay-sur-Seine pour le conducteur. Le DQE mentionne, à titre estimatif annuel et non contractuel, 4 transferts simples et 1 aller-retour de ce type.

Les cars sont inclinables, avec un minimum de 59 places, des WC, la climatisation et un équipement vidéo en parfait état de marche au départ d’Épinay-sur-Seine. Le titulaire fournit les DVD adaptés à tous les publics. Lorsque deux transferts se déroulent en même temps, jusqu’à deux cars inclinables peuvent être demandés.

Organisation des trajets longs. Pour les transports de longue distance et de nuit, le titulaire prend les dispositions nécessaires pour que les conducteurs assurent la totalité du parcours conformément à la réglementation. Les frais d’hébergement et de restauration au cours des transferts sont à sa charge. Au retour du centre de vacances, les conducteurs arrivent au lieu de rendez-vous 24 heures avant le départ et sont hébergés et nourris par la Caisse des écoles pendant ces 24 heures. Pour un transporteur local, les cars sont présents deux heures avant le départ afin de faciliter le chargement des bagages.

Exigences communes d’exécution. Le transport d’adultes et d’enfants respecte les réglementations françaises et européennes et le Code de la route. Les véhicules disposent du logo de la société, de suspensions pneumatiques avant et arrière, de la climatisation, de l’ABS, d’un ralentisseur électromagnétique ou hydraulique, d’un extincteur à poudre, de marteaux brise-glace, d’une roue de secours, de ceintures, de rideaux d’occultation et d’un micro-guide. Le conducteur dispose d’un téléphone cellulaire pour les appels de secours. Le type de chronotachygraphe est indiqué, avec une attention particulière de l’acheteur pour les dispositifs numériques.

En cas d’immobilisation, un véhicule de remplacement de même catégorie doit permettre la poursuite du voyage ; si le remplacement est impossible, le titulaire prend en charge remorquage et rapatriement. Ces frais lui incombent et l’incident est signalé immédiatement à la Caisse des écoles par l’intermédiaire du directeur des Centres de loisirs et vacances.