Transport par autocar avec chauffeur

Communauté de Communes des Deux Vallées
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
3 décembre 2025 à 11 h
Localisation
Thourotte (60)
Durée
24 mois (2 janvier 2026 - 31 décembre 2027)
Budget
Estimation: 89 000 €

Description des prestations

Véhicule et capacité

  • Autocar 59 places avec chauffeur.

Cadre d'exécution

  • Accord-cadre multi-attributaire avec émission de bons de commande.

Prestation type — Tranche 1 : services ponctuels en journée

  • Forfait pour déplacement de 150 km avec immobilisation de l'autocar (59 places) : quantité prévue 50 interventions.
  • Forfait pour déplacement de 150 km sans immobilisation (59 places) : quantité prévue 140 interventions.
  • Demandes ponctuelles pour sorties à la journée (bus 59 places) tarifées au forfait/au kilomètre : quantité prévue 172 interventions.
  • Demandes ponctuelles pour sorties à la demi-journée (bus 59 places) tarifées au forfait/au kilomètre : quantité prévue 30 interventions.
  • Immobilisation du véhicule pour sortie journée : 3 interventions forfaitaires prévues.
  • Immobilisation du véhicule pour sortie demi-journée : 7 interventions forfaitaires prévues.

Prestation type — Tranche 2 : sorties scolaires

  • Sorties "piscine" aller-retour en autocar 59 places (forfait) : quantité prévue 50 interventions.

Exigences opérationnelles

  • Respect des prescriptions techniques et des conditions sur les distances, immobilisations et demandes ponctuelles telles que définies dans les clauses techniques.
  • Vérifications des qualifications et conformité du conducteur conformément aux exigences de sécurité (documents et contrôles à fournir selon les clauses techniques).

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