T-shirts personnalisés pour nouveaux licenciés

Le marché porte sur la fourniture, le conditionnement et la livraison de t-shirts destinés aux nouveaux licenciés. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure des besoins par bons de commande, dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire sans minimum.

Caractéristiques des t-shirts

• T-shirts à manches courtes, col rond
• Grammage minimal de 150 g
• Composition : 100 % coton semi-peigné
• Couleur unique pour la totalité de chaque commande : blanc
• Tailles enfants : 8 ans, 10 ans et 12 ans
• Tailles adultes : XS, S, M, L, XL et XXL

Le marquage est réalisé en sérigraphie, avec un dégradé Pantone 354C à Pantone 2728C, sur trois zones : face avant, face arrière et manche. La commande ne peut être lancée qu’après validation d’un bon à tirer produit, à fournir au plus tard quatre jours après réception du bon de commande.

À titre indicatif, le devis estimatif témoin prévoit 2 400 t-shirts enfants et 7 600 t-shirts adultes. Ces quantités figurent dans un document non contractuel.

Conditionnement et livraison

La livraison est effectuée en une seule fois et en un seul point précisé par le bon de commande. Elle intervient au maximum dans les quatre semaines suivant la validation du bon à tirer. Un carton ne doit contenir qu’une seule taille de t-shirt et ne doit pas être surchargé afin de faciliter le stockage.

Les emballages doivent être adaptés au transport. Le titulaire privilégie, dans la mesure du possible, les contenants réutilisés ou réutilisables, recyclés ou recyclables ainsi que la livraison en vrac. Les emballages restent sa propriété et il prend en charge leur réutilisation ou leur recyclage.

Le transport, le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement sont réalisés sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison indiquant notamment la date d’expédition, la référence du contrat, l’identification du titulaire et les fournitures livrées.

Délais et contrôle

Les bons de commande peuvent être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché et leur exécution peut se poursuivre au plus tard 30 jours après la fin de validité du marché. Le délai propre à chaque commande est fixé dans le bon de commande.

Le titulaire est soumis à une obligation générale de résultat et doit mobiliser les moyens humains et matériels nécessaires. Les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives simples lors de la livraison. En cas de quantité non conforme, l’acheteur peut accepter la livraison, demander la reprise de l’excédent ou exiger un complément. Les fournitures non conformes doivent être remplacées immédiatement sur demande de l’acheteur, sauf acceptation avec réfaction du prix. Les personnes chargées des vérifications sont désignées par chaque bon de commande.