Sortie des conteneurs et gestion des encombrants

Le titulaire sort les bacs de leur local ou emplacement, les présente au point de collecte, puis les remet en place après chaque collecte. Il ouvre le local si nécessaire, positionne les bacs pour permettre leur collecte et les manipule sans brutalité, nuisance ni dégradation. Les voies de circulation et accès doivent rester libres; les locaux sont refermés et l’état des conteneurs vérifié visuellement. Les conteneurs cassés, manquants ou anormaux sont signalés.

• Conteneurs verts « ordures ménagères » : 3 fois par semaine à partir de 6 h, les lundis, mercredis et vendredis.
• Conteneurs bleus et jaunes : 1 fois par semaine, le jeudi.
• Encombrants : regroupement et déplacement vers le point de collecte ou d’enlèvement désigné, avec remise en propreté de la zone; intervention prévue le 3e lundi du mois au soir, veille de la collecte. Cette fréquence peut évoluer selon la collectivité de Rosny-sous-Bois.

Les prestations sont assurées les jours ouvrés, y compris les jours fériés, à l’exception du 1er mai. Sauf stipulation contraire, les déchets dangereux, chimiques ou médicaux, objets piquants ou coupants, bouteilles sous pression et autres déchets à risque ne sont pas à manipuler. Tout déchet suspect doit être laissé en sécurité et signalé immédiatement.

Nettoyage et désinfection

Le nettoyage et la désinfection des conteneurs sont réalisés 2 fois par mois, après vidage complet. Le nettoyage comprend le lavage intérieur et extérieur, du couvercle, des poignées, des roues et des parties accessibles, l’élimination des souillures, le rinçage et, si nécessaire, l’égouttage ou le séchage. Les matériels et produits doivent être adaptés et ne pas détériorer les surfaces.

Les locaux sont également nettoyés et désinfectés 2 fois par mois : balayage ou aspiration et lavage humide des sols, retrait des souillures, nettoyage des parties accessibles des murs, portes, poignées et dispositifs de fermeture, ainsi que des abords immédiats. Les grilles et évacuations accessibles sont maintenues dégagées. La désinfection porte notamment sur les sols, surfaces souillées, poignées et points de contact; elle ne remplace pas le nettoyage préalable nécessaire à son efficacité.

Le titulaire fournit les produits nécessaires, respecte les prescriptions du fabricant concernant notamment concentration, dosage et temps de contact, et ne mélange pas de produits incompatibles. Les fiches techniques et fiches de données de sécurité sont tenues à disposition; la documentation réglementaire des produits est fournie sur demande.

Sécurité, suivi et continuité

Le titulaire fournit les matériels, produits, consommables et équipements nécessaires, sauf ceux expressément mis à disposition par l’administration. Il informe et forme son personnel aux risques chimiques, fournit les EPI adaptés, prévoit un stockage approprié et des moyens d’intervention en cas de déversement accidentel. Le plan de prévention doit être établi et signé avant le début des prestations; les personnels intervenants sont soumis à une procédure d’habilitation et l’accès aux lieux des prestations s’effectue sous escorte. Les agents ne sont, sauf cas particulier, pas autorisés à rester sur le site entre 12 h et 13 h 30.

Les déchets issus des opérations du titulaire sont gérés conformément à la réglementation et aux prescriptions applicables, sans abandon de déchets, emballages, produits ou résidus sur le site. Le titulaire tient un registre indiquant au minimum la date et l’heure, le secteur, la prestation, l’agent ou l’équipe, les anomalies et les corrections; un relevé mensuel est transmis avec la facture. L’administration peut effectuer des contrôles contradictoires et fixer un délai de correction des non-conformités. Une réunion de démarrage précise notamment les emplacements, horaires, circuits, points de collecte, accès et modalités de suivi; un état initial contradictoire peut être établi. Le titulaire assure la continuité du service, remplace les agents absents et signale immédiatement les incidents en proposant des mesures correctives.