Fourniture de solution aqueuse d'urée et prestations accessoires

Le marché porte sur la fourniture de solution aqueuse d'urée destinée à l'exploitation du réseau de transport, avec un volume annuel estimatif global de 183 m³, soit 183 000 litres. Les livraisons sont réalisées sur les différents sites et agences de la Régie des Transports de l'Ain.

La solution fournie doit être conforme à la norme ISO 22241. Une solution équivalente est admise si le candidat démontre, par tout moyen approprié, qu'elle satisfait de manière équivalente aux exigences de la Régie.

Stockage et transfert

La prestation comprend également la mise à disposition d'équipements nécessaires au stockage et au transfert :

• Cuves de stockage conformes à la réglementation, d'une capacité de 2 500 L et/ou 3 500 L ;
• Système de télétransmission associé aux cuves pour la gestion des stocks ;
• Pompes de transfert adaptées.

L'accord-cadre comprend une tranche ferme pour la fourniture de solution aqueuse, une tranche optionnelle relative à la fourniture de cuves de 3 500 litres et d'une sonde de niveau télémétrique, ainsi qu'une tranche optionnelle relative à la fourniture de pompes de transfert.

Les commandes sont exécutées par bons de commande. Le délai de livraison est celui, exprimé en jours ouvrés, auquel le titulaire s'engage dans son offre. Les variantes à l'initiative du soumissionnaire ne sont pas autorisées et l'offre doit rester strictement conforme aux pièces de l'accord-cadre.