Fournitures scolaires et pédagogiques

Contraintes d'exécution communes aux fournitures (Lot 1)

• Conformité aux normes françaises et européennes applicables pour chaque type de produit.
• Conditionnement : colis marqués par établissement avec identification (référence du bon de commande, raison sociale, adresse de livraison) ; emballage assuré par le fournisseur.
• Livraison franco de port et d'emballage jusqu'au bureau du directeur de l'établissement destinataire.
• Horaires de livraison à respecter : du lundi au jeudi 07h30–14h00 ; vendredi 07h30–10h30.
• Bordereau de livraison en double exemplaire (date, référence BC/marché, identification service, adresse, désignation et quantités, prix unitaire HT).
• Gestion des reliquats : livraison des reliquats sous 48 heures après rejet du bon de livraison.
• Remplacement produit non conforme : remplacement par qualité identique ou supérieure sous 72 heures après rejet du bon de livraison.
• Organisation des commandes : exécution sur bons de commande émis par les responsables d'établissement et la direction compétente ; confirmation par courrier électronique de la réception de la commande.
• Gestion des déchets/emballages : enlèvement et gestion des emballages et déchets issus des livraisons à la charge du titulaire, conformément à la réglementation.

Quantités et éléments contractuels

• DQE détaillé (au moins 235 libellés) avec « quantité maximale » indiquée par ligne. Exemples : références cahiers et stylos avec quantités maximales souvent à 4 500, certains articles à 1 000 ou 406 selon la référence ; gouaches/pinceaux et matériels manuels : quantités indicatives (ex. 1 700 ; 3 000). Le titulaire fournit références/conditionnements et prix unitaires HT pour chaque ligne si souhaité.

Descriptif des manuels et documents pédagogiques

Lot 2 – Manuels scolaires et documents pédagogiques

• Fourniture de manuels élèves, guides enseignants, pochettes ateliers, fichiers de math et autres ressources pédagogiques listées (environ une centaine de références). Titres et collections précisés dans le listing (exemples cités : collections CP/CE1/CE2/CM1/CM2 et outils pédagogiques spécialisés).

Contraintes d'exécution (Lot 2)

• Conformité éditoriale et disponibilité : indication des références proposées, conditions de fourniture et disponibilité requises.
• Conditionnement et livraison : mêmes règles que Lot 1 (franco de port, marquage par établissement, bordereau, horaires définis).
• Commandes exécutées par bons de commande précisant l'établissement destinataire.

Quantités

• DQE listant quantités maximales par titre (ex. titres courants à 600 exemplaires, certains outils pédagogiques à 2 000 exemplaires pour quelques références).

Descriptif des matériels périscolaires

Lot 3 – Fournitures de matériels périscolaires

• Fourniture de jeux et matériels ludiques adaptés à la périscolarité : jeux de société (Memory, 7 familles, Uno, Monopoly, Mille Bornes, Chromino, Triominos, Jungle Speed), puzzles, jeux en bois, sets de loisirs créatifs, lots de coloriage, etc.

Contraintes d'exécution (Lot 3)

• Conformité sécurité jouets et normes applicables ; produits adaptés à un usage scolaire/périscolaire.
• Conditionnement et livraison : franco de port, colis étiquetés par établissement, livraison jusqu'à l'intérieur des établissements selon horaires définis.

Quantités

• DQE d'environ 23 références avec quantités maximales majoritairement à 500 exemplaires par article.

Modalités communes d'exécution

• Exécution par bons de commande et gestion possible de regroupements de commandes par établissement et livraisons multi‑adresses.
• Bordereau de livraison en double exemplaire pour chaque livraison et obligation de prise de contact préalable avec le service commanditaire pour assurer la réception.
• Obligation de proposer solutions de gestion de déchets/emballages et optimisation des livraisons pour limiter impacts et coûts logistiques.