Fournitures scolaires et papeterie

L’accord-cadre porte sur des fournitures scolaires et de papeterie destinées aux classes maternelles et élémentaires. Le bordereau distingue les besoins par établissement et niveau ; ses quantités annuelles sont indicatives et ne garantissent pas un volume de commande.

Les articles comprennent notamment :

• des cahiers polypro ou piqués, cahiers d’écriture et de brouillon, cahiers de poésie et de dessin, intercalaires et feuilles mobiles ; formats 17 × 22 cm, 21 × 29,7 cm et 24 × 32 cm, avec des paginations et réglures variées ;
• du papier de reprographie A4 et A3, ainsi que du papier à dessin blanc de 160 g, notamment en paquets de 250 feuilles ;
• des chemises à rabats, pochettes de rangement et pochettes de plastification à chaud A4 et A3 ;
• des crayons, stylos, feutres, bâtons et bidons de colle, pâte adhésive et gouache, en conditionnements adaptés aux usages scolaires.

Les références du bordereau doivent être consultables et commandables en ligne. Le circuit prévoit trois profils : les utilisateurs préparent les commandes, les directeurs d’école les valident ou les refusent, puis l’administrateur les enregistre avec leur numéro de bon de commande avant transmission au fournisseur. Une commande passée directement par un utilisateur ou un valideur ne doit pas être traitée comme validée. Un mode provisoire de commande est prévu en cas d’indisponibilité temporaire du site. Aucun minimum de commande n’est admis et la formation des utilisateurs au site est incluse.

Préparation et livraison

Les fournitures sont regroupées par site après chaque période de commande et les colis identifient l’école et l’enseignant utilisateur. Les livraisons sont prévues à chaque rentrée après les petites vacances scolaires ainsi que pendant la période estivale : au plus tard à la fin de la première semaine des congés d’été, puis la semaine précédant la rentrée de septembre. Les dates sont fixées par les directeurs d’école ; un délai de 48 heures après validation par l’administrateur peut être prévu. Des commandes exceptionnelles de dépannage suivent les mêmes conditions qu’une livraison classique.

Le transport est à la charge du titulaire, quel que soit le montant de la commande. Les colis doivent être adaptés au volume et au poids des produits, les marchandises acheminées jusqu’au local de stockage et les palettes récupérées, le cas échéant. Toute erreur de lieu de livraison imputable au titulaire reste à sa charge.

En cas de rupture ou d’indisponibilité, un produit de substitution de qualité équivalente ou supérieure est proposé et ne peut être livré qu’après acceptation du directeur d’école. Les fournitures présentant un vice caché doivent être remplacées, sauf preuve que le défaut est postérieur à la livraison. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples ont lieu à la livraison ; sans décision de l’acheteur dans les 15 jours, la livraison est réputée admise.