Fournitures scolaires et matériels éducatifs

L’accord-cadre porte sur la fourniture, la livraison et, le cas échéant, la garantie de fournitures scolaires et de matériels éducatifs destinés aux établissements et structures d’enseignement. Il est exécuté principalement par bons de commande sur la base du BPU valant DQE, avec recours ponctuel à des marchés subséquents pour les fournitures non répertoriées.

Le BPU comprend notamment :

• Papeterie et cahiers : albums dessin 48 pages 25 × 32 cm (70 pièces), blocs sténo 180 pages A5 (50), cahiers 17 × 22 cm de 32 à 96 pages (quantités de 50 à 800), cahiers 24 × 32 cm 96 pages avec réglure Seyès 70 g et dessin (50), cahiers de maternelle en réglure 3 mm et 5 mm (100 de chaque), cahiers de liaison, de poésie et de texte ;
• Classement et rangement : chemises à rabats assortis en pochettes de 4 chemises 3 rabats 17 × 22 cm (150), classeurs A4 à 2 ou 4 anneaux avec dos de 4 ou 5 cm (100 à 400), intercalaires 17 × 22 cm, pochettes fourre-tout zippées 175 × 125 mm, pochettes perforées A4 8/100 lisses par 50 (50 lots), protège-cahiers avec ou sans rabats ;
• Écriture, traçage et correction : ardoises effaçables 18 × 25 cm (100), crayons HB en boîtes de 12 (50 boîtes), crayons de couleur et feutres en pochettes de 12, feutres pour tableau blanc (800 pièces), stylos bille à pointe moyenne (1 500), surligneurs, gommes 6 × 2,2 × 1,2 cm, compas, décimètres, équerres graduées 16 cm, rapporteurs 180° de 12 cm, règles plates de 20 cm, taille-crayons métalliques et correcteurs frontaux ;
• Colles, peinture et activités artistiques : flacons de colle avec pinceau 80 g (150), bâtons de colle d’environ 8 g et 21 g (600 et 60), colle transparente 1 kg à temps de séchage important, gouache liquide prête à l’emploi extra-liquide en couleurs assorties (500), vernis acrylique brillant 1 l (50), châssis bois entoilés 20 × 20 cm, papier crépon, papier dessin à grain 160 g 50 × 65 cm, papier vitrail, pinceaux 81-82-83 et pains de pâte à modeler de 350 g ;
• Fournitures diverses : attaches porte-clefs (100), feuillets mobiles 17 × 22 cm 90 g par 100 et A4 80 g par 50 (100 lots de chaque), notes repositionnables 75 × 75 mm, pastilles adhésives de type patafix, punaises en boîtes de 100, ramettes de papier blanc A4 80 g (150), trombones en boîtes de 100, trousses et protège-documents.

Les produits proposés doivent être fonctionnels, robustes, ergonomiques et durables. Les références indiquées dans l’offre sont celles susceptibles d’être commandées ; toute référence de remplacement doit respecter au minimum les mêmes exigences et être proposée au même prix. Les quantités du DQE sont indicatives et n’engagent pas l’acheteur.

Le candidat remet un BPU valant DQE complet, un cadre de mémoire technique détaillé portant sur les moyens spécifiques au marché, ainsi qu’une fiche technique pour chaque article ou produit listé au BPU. Les fiches doivent permettre d’évaluer la qualité et les caractéristiques environnementales des produits. Le titulaire doit assurer la sécurité d’approvisionnement pendant toute la durée de l’accord-cadre et proposer, en cas de rupture ou d’évolution de référence, un remplacement de qualité et de prix équivalents soumis à l’accord de l’acheteur.

Les commandes complémentaires de fournitures non répertoriées au BPU peuvent faire l’objet de demandes de devis et de marchés subséquents. Le mémoire technique doit également présenter les modalités de commande, les interlocuteurs, la traçabilité, la confirmation de réception, l’organisation logistique, la livraison et le service après-vente, notamment en cas de rupture, de défectuosité, de reliquat ou de retour.

Le titulaire assume le stockage, le conditionnement, le chargement, le déchargement et le transport. Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison ou d’un état distinct pour chaque destinataire, mentionnant la date d’expédition, la commande ou le marché, le titulaire, les fournitures, la répartition par colis et, lorsque la réglementation l’impose, les lots de fabrication. Chaque colis porte son numéro d’ordre et l’inventaire de son contenu. La livraison est constatée par récépissé ou signature du bon de livraison ; toute impossibilité de livrer y est mentionnée. Une garantie de 12 mois calendaires s’applique à compter de l’admission lorsque la garantie est prévue.

Les quantités, conditionnements et unités sont ceux du BPU : pièces, pochettes, boîtes, lots de 50 ou 100, ramettes et blocs selon les articles. Les prix unitaires doivent être saisis avec deux chiffres après la virgule dans la pièce financière, sans modification de sa structure.