Fournitures scolaires et matériels éducatifs

L’accord-cadre couvre l’achat et la livraison de fournitures scolaires, de matériels éducatifs et pédagogiques, de fournitures de bureau et de matériels de loisirs pour les établissements maternels et élémentaires. Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins, sans valeur minimale par bon de commande et sans frais supplémentaire pour les petites commandes.

Le catalogue du titulaire complète le bordereau de prix et doit rester accessible pendant la consultation et l’exécution. Le bordereau comprend notamment des articles de papeterie et de création : feuilles de papier dessin blanc 24 × 32 cm en 160 g, feuilles kraft A4 en 90 g, crayons de couleur, gommettes, pâte à modeler, encres, peintures, masques à décorer, fils chenilles de 30 cm, pinces à linge et porte-photos magnétiques. Les quantités estimatives comprennent par exemple 1, 6, 10, 12, 24, 48, 50, 100, 200 ou 250 unités selon les articles.

Commandes et interface

Le service scolaire est l’unique interlocuteur habilité à demander une livraison. Chaque classe doit pouvoir regrouper ses besoins dans un espace dédié et commander en une seule fois les fournitures scolaires ainsi que les matériels éducatifs et pédagogiques. Les bons de commande indiquent la référence du marché, la désignation, la quantité, ainsi que le lieu, la date ou le délai de livraison.

Deux campagnes importantes sont prévues chaque année : du 2 au 20 novembre et du 15 mai au 15 juin. Les bons de commande émis en juillet doivent être livrés au plus tard le 25 août.

Livraison et traçabilité

Les fournitures sont livrées franco de port, d’emballage et de manutention, à l’adresse et pendant les horaires figurant sur le bon de commande. Le titulaire assume le transport, le conditionnement, le chargement et le déchargement.

Chaque livraison est accompagnée d’un bulletin ou état distinct par destinataire comportant notamment :

• la date d’expédition et de livraison ;
• la référence de la commande ou du marché ;
• l’identification du titulaire et des fournitures ;
• les quantités livrées et leur répartition par colis, le cas échéant ;
• le numéro de lot de fabrication lorsque l’étiquetage l’impose.

Chaque colis porte son numéro d’ordre et contient l’inventaire de son contenu. Le bulletin signé ou le récépissé est conservé par les parties et vaut admission sous réserve des vérifications ultérieures.

Vérifications et conformité

Les vérifications quantitatives sont réalisées sur le lieu de livraison par le directeur d’établissement dans les 10 jours ouvrables suivant la réception. En cas d’excédent, le titulaire doit reprendre immédiatement et sans frais la quantité livrée en trop ; en cas de manquant, il doit compléter la livraison sans frais dans le délai prescrit.

Les vérifications qualitatives portent sur la conformité aux spécifications techniques. Toute livraison non conforme est refusée et doit être remplacée aux frais du fournisseur. En cas de rupture de stock ou de force majeure, un produit de nature similaire peut être proposé au prix maximum, après acceptation de la Ville.

Le titulaire utilise, lorsque les règles sanitaires et d’hygiène le permettent, des contenants réutilisables, recyclés, recyclables ou réemployés, réduit les emballages en volume et en poids, privilégie la livraison en vrac lorsque les produits et les besoins le permettent, puis collecte les emballages pour recyclage ou réutilisation.