Fournitures scolaires et manuels scolaires

Le lot porte sur des fournitures scolaires diverses commandées selon les besoins des écoles, accueils périscolaires et de loisirs. Le BPU, non exhaustif, recense notamment cahiers et protège-cahiers, papier et fournitures de classement, instruments d’écriture et de dessin, matériel de géométrie, colles, peinture, matériel de loisirs créatifs et petits articles de classe. Les commandes peuvent aussi inclure des articles du catalogue en rapport avec l’objet du marché et non inscrits au BPU.

À titre indicatif, les pochettes de rentrée 2026 comprenaient, pour les CP, un étui de 12 crayons de couleur, une ardoise Velléda de 21 × 27 cm, un feutre fin bleu et un noir, des ciseaux droits de 13 cm et un taille-crayon avec réservoir ; pour les CE2, un kit de géométrie et une pochette de surligneurs. La Ville communique la composition et les effectifs prévisionnels en juin, puis confirme d’éventuels ajustements dans la première quinzaine d’août. Pour les pochettes offertes aux élèves des écoles élémentaires à la rentrée de septembre 2027, le titulaire conditionne les fournitures dans des pochettes transparentes individuelles, insère la carte fournie par la Ville et livre avant la rentrée, sans surcoût de mise en sac, d’encartage ou de fourniture des sacs.

Commandes et livraisons

Les commandes sont passées toute l’année selon les besoins, sur une plateforme électronique permettant plusieurs niveaux de validation et plusieurs valideurs ; le mémoire technique doit en décrire le fonctionnement. Le délai maximal est de 10 jours ouvrés à compter de la transmission du bon de commande. En cas de rupture ou de retard, les articles en reliquat sont livrés dans les 10 jours ouvrés supplémentaires ; si ce délai ne peut être respecté, le titulaire propose un produit équivalent de même gamme, que la Ville peut refuser, et la commande non livrée peut être annulée.

Les commandes peuvent être conditionnées par classe ou par accueil. Le titulaire livre directement sur les sites indiqués, franco de port et d’emballage, sur rendez-vous ; les fournitures ne doivent pas être laissées à l’extérieur. Il fournit un bordereau de livraison en double exemplaire. Les articles livrés doivent correspondre strictement à la commande, notamment quant à la marque et aux dimensions. Après vérifications quantitatives et qualitatives, le CCTP prévoit la reprise et le remplacement des articles concernés dans les 7 jours ouvrés, aux frais du titulaire pour le retour. Il indique également que tout constat d’erreur, de détérioration ou de non-conformité serait « réputé non recevable », en tension avec cette procédure de remplacement.

La Ville peut faire appel à un autre fournisseur pour un article que le titulaire ne peut fournir ou si une commande ne peut être honorée. Les produits doivent respecter les normes applicables ; les étiquettes relatives à leur formulation, leur emploi et leur sécurité sont en français.