Fournitures scolaires, jeux éducatifs et livres

L’accord-cadre couvre trois familles distinctes : les fournitures scolaires, les jeux et matériels éducatifs ou pédagogiques, et les livres scolaires avec leurs compléments pédagogiques. Les lots 1 et 2 associent des fournitures inscrites au BPU à la possibilité de marchés subséquents pour des besoins relevant de la même famille d’achat mais non définis précisément. Le lot 3 est exécuté par marchés subséquents.

Lot 1 — Fournitures scolaires

Les fournitures sont destinées à la petite enfance (0 à 3 ans), aux écoles maternelles et élémentaires et aux accueils de loisirs sans hébergement. Les commandes peuvent intervenir tout au long de l’année, avec des volumes plus importants en juin pour préparer la rentrée et en septembre pour les ajustements. Même si le BPU indique un conditionnement, l’acheteur peut commander les produits à l’unité.

Pour les fournitures inscrites au BPU, le délai de livraison ne peut dépasser 8 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande. En milieu scolaire, les produits doivent être conditionnés par classe ; les fournitures des accueils de loisirs sont conditionnées selon le bon de commande. Les livraisons aux écoles se font les jours scolaires, entre 8 h 45 et 11 h 45 puis entre 14 h et 16 h 15. Les livraisons aux accueils de loisirs peuvent également avoir lieu pendant les vacances scolaires. La direction de l’école ou de l’accueil doit être informée de la date de livraison.

Lot 2 — Jeux et matériels éducatifs et pédagogiques

La fourniture comprend des jeux d’assemblage, de construction, d’éveil, de motricité, d’imitation et de manipulation, des jeux de société ainsi que des cycles et porteurs. Les destinataires comprennent la petite enfance (0 à 3 ans), les écoles maternelles et élémentaires, les accueils périscolaires et les accueils de loisirs sans hébergement.

Les livraisons sont conditionnées par école et par classe, ou par accueil, conformément au bon de commande. Les horaires d’ouverture indiqués pour les écoles sont les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8 h 40 à 12 h et de 14 h à 16 h 30, hors vacances scolaires. Les accueils de loisirs sont ouverts de 9 h à 17 h pendant les vacances scolaires, sauf Noël, ainsi que les mercredis.

Lot 3 — Livres scolaires et compléments pédagogiques

Les livres d’apprentissage couvrent les niveaux de la maternelle au cours moyen 2e année. Les compléments pédagogiques comprennent des dictionnaires, des manuels, des cahiers d’exercices et des fichiers ressources pour les élèves et les enseignants, avec ou sans CD ou DVD. Chaque marché subséquent précise les fournitures et leurs modalités de livraison ; les délais de livraison ne peuvent dépasser 8 jours ouvrés pour les fournitures qui y sont désignées.

Commandes, livraison et évolution des produits

Les fournitures des trois lots sont livrées franco de port. Les livraisons sont accompagnées d’un bulletin indiquant notamment la date d’expédition, la référence de la commande, l’identification du titulaire, ainsi que les fournitures et quantités livrées ; la réception est constatée par signature d’un double du bulletin.

Pour les lots 1 et 2, le titulaire fournit un catalogue présentant les prix publics, en papier ou sous forme numérique (format compatible Adobe Reader ou suite Office, ou accès en ligne gratuit), ainsi que le BPU en format Excel ou compatible. Les produits du BPU restent en principe identiques, sous réserve des substitutions prévues au contrat et soumises à l’acceptation de l’acheteur. En cas d’indisponibilité justifiée, le remplacement doit répondre à un besoin inchangé et présenter des capacités, performances et fonctionnalités au moins équivalentes, à un prix inférieur ou égal. Pour les produits innovants ou plus respectueux de l’environnement, les substitutions ne peuvent porter sur plus de 10 % des articles du BPU par période de l’accord-cadre, ce pourcentage étant renouvelé en cas de reconduction. Des produits peuvent aussi être ajoutés au BPU ou supprimés lorsque de nouveaux besoins récurrents le justifient, après décision de l’acheteur.