Fournitures scolaires pour écoles et centres de loisirs

Produits et caractéristiques

• Fournitures scolaires variées conformes aux spécifications techniques (références et fiches techniques demandées).
• Prix unitaires renseignés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) ; possibilité de remises pour articles hors BPU.

Commandes et facturation

• Accord-cadre mono-attributaire à minima/maximum avec émission de bons de commande pour la détermination des quantités réelles et des prix à appliquer.
• Facturation au vu des bons de commande et des livraisons, paiement selon conditions contractuelles (délais de paiement contractuel précisé dans le cadre).

Livraison et réception

• Livraison multi-sites selon les lieux indiqués sur chaque bon de commande ; conditions de livraison et réceptions précisées sur le bon.
• Prestations incluant emballage, étiquetage et remise des documents de livraison requis.

Exigences documentaires et conformité

• Fourniture des pièces administratives et techniques exigées (acte d'engagement, annexes, BPU/DQE, mémoire justificatif, fiches techniques).
• Variantes non autorisées ; conformité aux exigences du cahier des clauses particulières et aux spécifications du DCE.

Organisation opérationnelle

• Preuve des moyens logistiques et humains déployés pour assurer les délais de livraison et la traçabilité des commandes (délai de livraison et moyens évalués dans les critères techniques).