Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion

Service du Commissariat des Armées Plate-forme Commissariat Paris
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Date limite
27 juillet 2026 à 09 h
Localisation
France
Durée
48 mois; pour la typologie « catalogue » durée minimale d'exécution 12 mois
Budget
Estimation: 1 600 000 €

Description des prestations

Matériaux et constituants

  • Fabrication d'insignes en zamac (alliage zinc) ou en laiton estampé/découpé (CuZn 15 à CuZn 40) selon spécifications.
  • Motifs centraux en relief et/ou pièces rapportées rivetées (appliques).

Finitions métalliques et traitements de surface

  • Finitions possibles : doré, argenté, nickel, bronze, dont variantes « imitation Gold ».
  • Exigences de superposition des couches métalliques et épaisseurs de couche selon référence technique (ex. doré : couche cuivre, nickel, or avec teneurs/épaisseurs définies).
  • Traitements de protection de surface et vernis éventuels.

Systèmes de fixation et supports

  • Fourniture et montage des systèmes de fixation : épingle, barrette boléro, ou pics avec attache papillon.
  • Fourniture des supports associés dans les formats demandés.

Marquage, conformité et documentation

  • Gravure/inscription du numéro d'homologation au revers de chaque insigne.
  • Reproduction fidèle des modèles et références techniques fournis.
  • Fourniture des documents de contrôle et de traçabilité exigés : bordereaux de livraison, constats de conformité et autres pièces de suivi qualité.

Contrôles qualité et réception

  • Contrôles quantitatifs et qualitatifs avant expédition.
  • Mise à disposition des résultats de contrôle et des pièces justificatives exigées au moment des livraisons.

Livraison et responsabilité

  • Emballage, manutention et transport réalisés par le titulaire jusqu'au lieu de livraison défini dans les ordres de distribution.
  • Remise des livraisons accompagnée des bordereaux et documents de conformité requis.

Exigences complémentaires de production

  • Respect strict des tolérances dimensionnelles et des aspects visuels des modèles.
  • Exécution selon instructions techniques et capacités de reprise/reproduction des détails (appliques, rivetage, finitions).

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Échantillons

Requis

Adresse de livraison

SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES – PLATE FORME COMMISSARIAT PARIS – DIVISION ACHATS PUBLICS – SECTION ACHATS SYNTHÈSES SOURCING – BÂTIMENT 121 – 1er étage – PIÈCE 20 – BASE DES LOGES – 8, AVENUE DU PRÉSIDENT KENNEDY – BP 402020 – 78102 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

Modalités de livraison

Conditionnement et étiquetage stricts. Chaque colis doit comporter un bordereau précisant la référence de la procédure (DAF_2024_001740), le nom de l'entreprise, la dénomination du produit, le nombre et le format des échantillons. Dépôt avant les dates indiquées; échantillons non retenus restitués sous 30 jours après notification ou considérés abandonnés si non récupérés. Frais de transport à la charge du candidat.

Produits à fournir

  • Insignes métalliques
    x3 par échantillon
  • Supports
    x2 par échantillon

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