Renouvellement ponctuel d’électroménager

Le lot porte sur la fourniture d’équipements électroménagers en remplacement ou en complément de ceux des logements. Les quantités ci-dessous sont des estimations du BPU, sans valeur contractuelle.

| Équipement | Caractéristiques indiquées | Quantité estimative |
|---|---|---:|
| Réfrigérateur top | 84 L, dont congélateur 14 L ; H 85 × L 50 × P 54 cm | 200 |
| Grand réfrigérateur-congélateur | 302 L, dont congélateur 72 L ; H 175 × L 60 × P 55,3 cm | 100 |
| Lave-linge | — | 50 |
| Lave-vaisselle | — | 20 |
| Micro-ondes | 20 L, avec plateau tournant | 250 |
| Plaque vitrocéramique | 2 plaques, commande sensitive | 150 |
| Plaque vitrocéramique | 4 plaques, commande sensitive | 100 |

Intervention et logistique

Chaque commande indique le matériel, l’adresse et la date souhaitée. Pour un logement occupé, le titulaire prend rendez-vous avec le locataire et, sauf accord contraire, confirme celui-ci au moins 48 heures avant l’intervention. Les délais maximaux de livraison après réception du bon de commande sont de 3 jours ouvrés pour les équipements de première nécessité (réfrigérateur, plaques de cuisson, micro-ondes, lave-linge, sèche-linge) et de 10 jours ouvrés pour les autres équipements. Le lave-vaisselle n’est pas cité parmi les appareils bénéficiant du délai de 3 jours.

La prestation comprend transport, manutention, livraison, montage, installation, raccordements nécessaires, mise en service et enlèvement des emballages. Les commandes sont livrées complètes sauf accord préalable pour une livraison partielle. Le titulaire assure le déchargement, l’acheminement jusqu’à l’emplacement définitif et la remise en état de la zone après intervention, et protège les ouvrages existants.

Le BPU prévoit aussi, à titre estimatif, une ligne de dépose et d’évacuation des équipements et mobiliers existants (unité m³, quantité 80), une ligne de livraison, montage, raccordement et pose (unité €/h, quantité 80), ainsi que des forfaits de déplacement de 0 à 100 km (quantité 70) et de plus de 100 km (quantité 10).

Dépose, reprise et conformité

Lorsque le bon de commande le prévoit, le titulaire dépose ou déconnecte les appareils remplacés, les enlève et les dirige vers une filière adaptée de réemploi, de réutilisation, de recyclage ou de traitement. Il ne laisse aucun équipement ni déchet sur place sans accord préalable et justifie, à la demande, de la destination des appareils repris.

Les références commandées sont celles du BPU. Si une référence devient indisponible ou cesse d’être commercialisée, le titulaire propose un produit de remplacement aux caractéristiques techniques, fonctionnelles et esthétiques équivalentes, soumis à validation préalable. Des vérifications quantitatives et qualitatives portent notamment sur les références, quantités, état, installation et accessoires. Après admission, un appareil défectueux couvert par le SAV doit être réparé ou remplacé sous 72 heures après notification.

Les clauses indiquent une garantie minimale de 2 ans pour les appareils électroménagers, avec disponibilité des pièces détachées et de références équivalentes pendant 5 ans. Elles indiquent aussi, pour l’ensemble des mobiliers et équipements, une garantie minimale de 3 ans couvrant pièces, main-d’œuvre et déplacements : ces deux durées minimales sont à clarifier pour le lot électroménager.

Suivi et exigences environnementales

Le titulaire met à disposition un outil de suivi des commandes, approvisionnements, livraisons, installations, indisponibilités, aléas et dates de réalisation. Après chaque intervention, il remet un compte rendu précisant notamment la date, l’heure, les équipements installés, les prestations, anomalies éventuelles, éléments déposés et restitution des moyens d’accès confiés.

Les équipements doivent présenter de bonnes performances énergétiques et environnementales. Le titulaire privilégie le réemploi ou le reconditionnement lorsqu’ils sont compatibles avec le besoin, l’état des appareils et les exigences de sécurité et de qualité, et limite les déchets en favorisant leur valorisation.