Quincaillerie, consommables et petits outillages à main

L’accord-cadre porte sur 118 références unitaires de quincaillerie, consommables et petits outillages à main. Le bordereau couvre les besoins courants sans être exhaustif : des produits hors bordereau peuvent être commandés sur catalogue. Les commandes sont déclenchées au fur et à mesure des besoins, avec désignation, quantités, délais et lieu de livraison précisés dans chaque bon de commande.

Familles et caractéristiques du bordereau

• Fixations et quincaillerie : chevilles de 6 × 30 à 14 × 70 mm, écrous, rondelles, vis et tiges filetées de 10 à 18 mm de diamètre; plusieurs références sont conditionnées par boîtes de 100 ou 200.
• Outillage à main et accessoires : clés, douilles d’impact de 13 à 19 mm, tournevis, coupe-boulons, cutters de 25 mm, forets SDS-plus de 12 à 25 mm de diamètre et de 400 ou 550 mm de longueur utile; coffrets, jeux d’embouts et de clés sont aussi prévus.
• Consommables et produits divers : lubrifiant en bombe de 500 ml, cartouche de propane de 400 g, résines de 170 ml et 410 ml, mastics, rubans adhésifs, abrasifs et disques. Le bordereau comprend notamment des sacs poubelle de 110 l en 28 microns et de 130 l en 55 microns, des rubans de signalisation de 50 mm × 100 m et des sangles de 5 m.

Le titulaire fournit deux catalogues papier avec tarifs non remisés et un accès Internet. Il désigne un interlocuteur joignable par téléphone non surtaxé; un commercial détaché prend les commandes et conseille les techniciens. Des fiches techniques d’utilisation et d’installation peuvent être demandées; le prestataire doit également pouvoir renseigner et conseiller par téléphone.

Livraison, conformité et suivi
Les livraisons, effectuées sous la responsabilité du titulaire, suivent les délais et lieux indiqués sur les bons de commande. En cas de rupture de stock, le centre technique municipal doit être averti par courriel dans les 8 heures suivant la réception du bon. Si la rupture se prolonge 10 jours ouvrés, le titulaire propose, sans hausse de prix, un produit de caractéristiques équivalentes ou supérieures. Les fournitures sont accompagnées d’un bulletin de livraison identifiant notamment la commande, les produits et, le cas échéant, leur répartition par colis ainsi que les reliquats et délais annoncés.

Les emballages restent la propriété de la personne publique. Les risques de transport jusqu’au lieu de livraison et ceux du conditionnement, de l’emballage, du chargement et de l’arrimage incombent au titulaire. Les vérifications qualitative et quantitative sont réalisées sous huitaine; les contrôles simples ont lieu à la livraison et les autres opérations de vérification disposent ensuite d’un délai de 15 jours. En cas de non-conformité qualitative, les produits refusés sont remplacés sous 4 jours après mise en demeure verbale confirmée par écrit; une réfaction peut être proposée après que le titulaire a pu présenter ses observations. En cas d’écart quantitatif, l’excédent est repris immédiatement ou la livraison complétée sous 5 jours ouvrés; en cas de rupture au-delà de ce délai, un produit équivalent ou supérieur est fourni au prix convenu.

Les matériels et matériaux sont garantis contre les vices cachés, sous réserve de conditions de stockage conformes. Le titulaire remplace la fourniture ou une réfaction est appliquée au choix du représentant du pouvoir adjudicateur; les frais de port et de retour liés aux défauts lui incombent. Les fournitures doivent respecter les normes applicables et toute nouvelle réglementation durant le marché. En cas de modification, d’abandon ou de remplacement d’une référence, le titulaire transmet rapidement les données techniques et les prix; le produit de remplacement doit être conforme ou au moins équivalent.