Date limite
21 décembre 2026 à 12 h
Localisation
Bourg-en-Bresse (01)
Durée
1 an initiale ; 3 reconductions tacites de 12 mois ; maximum 4 ans
Budget
Max: 800 000 €

Propreté des parcs, jardins et espaces publics associés

Maintien de la propreté des parcs, jardins, squares, promenades et espaces ouverts au public, selon les secteurs et circuits définis par la Ville. Les fréquences varient par site et période ; le DQE présente des fréquences annuelles de 24 à 170 passages selon les secteurs. Un planning annuel est prévu, avec possibilités de renforcement estival, de passages supplémentaires lors de manifestations et d’interventions ponctuelles.

Les prestations courantes comprennent le ramassage manuel des déchets, dont les mégots, et le ramassage mécanique lorsqu’il est adapté ; la vidange des corbeilles, le tri sélectif lorsqu’il est en place, la mise en sac si nécessaire, l’évacuation des sacs et le nettoyage des corbeilles au besoin. Il faut aussi ramasser autour des corbeilles, bancs et tables, nettoyer les cheminements, zones de repos et abords des aires de jeux, et évacuer les déchets collectés. Certains parcs doivent être ouverts à des horaires précis.

Les cheminements, placettes et espaces minéralisés sont débarrassés des déchets, y compris dans les angles, bordures, pieds de mobilier et secteurs difficiles d’accès ; le balayage peut être réalisé si nécessaire. Les petits dépôts et encombrants peuvent être enlevés ; la Ville doit être prévenue avant intervention si des moyens particuliers sont nécessaires. Les abords des équipements accessibles au public sont concernés, mais leur maintenance ou réparation est exclue.

Lors de manifestations, événements ou périodes de forte fréquentation, des passages avant, pendant ou après l’événement et une vidange renforcée des corbeilles peuvent être demandés. Le BPU distingue les prestations totales de piquetage, vidage des corbeilles, évacuation et traitement des déchets pour des surfaces inférieures ou supérieures à 4 000 m², le piquetage d’une zone définie, le vidage unitaire d’une corbeille et l’intervention exceptionnelle urgente.

Le lot n’inclut pas, sauf indication contraire dans les pièces du marché, la tonte, la fauche, la taille, l’élagage, l’abattage, le désherbage ni les travaux horticoles. Les végétaux doivent être préservés.

Organisation, suivi et exigences communes

Le titulaire dimensionne ses équipes et fournit les matériels adaptés aux secteurs : ramassage manuel, transport des déchets, vidage des corbeilles et nettoyage des cheminements. Les agents sont formés aux méthodes de nettoyage, à la sécurité, aux matériels, au tri et aux risques des sites ; des EPI adaptés doivent leur être fournis et maintenus en bon état.

Les déchets sont évacués vers les filières appropriées, triés et traités conformément à la réglementation ; aucun déchet collecté ne doit rester sur place. La traçabilité des interventions peut préciser date, heure, secteur, prestation, effectif, anomalies et difficultés. Les interventions hebdomadaires sont détaillées au service selon le modèle fourni et leur bonne exécution est confirmée.

La Ville peut demander des interventions ponctuelles ou urgentes et contrôler les prestations, notamment les passages, la qualité du ramassage, l’état des corbeilles et la propreté des espaces. Les anomalies sont signalées ; en cas de non-conformité, une remise en état peut être demandée dans le délai fixé par la Ville. Les horaires, secteurs, fréquences et interventions peuvent être adaptés selon les pièces du marché. Le délai prévu au CCAP est d’un jour pour une prestation de propreté et de cinq jours pour les autres prestations détaillées au CCTP.

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Critères d'évaluation

CritèrePondération

Visite de site

Optionnelle

Date(s)

Non précisé

Lieu

Non précisé

Contact

Pamela FEMELAND et Kévin PETIT

Email

femelandp@bourgenbresse.fr ; Petitk@bourgenbresse.fr

Téléphone

04 74 24 49 87 ; 04 74 24 49 93

Modalités

Le RC indique que la visite est facultative, organisée à la demande, avec préavis par courriel d’au moins 72 h, et sans quitus. Le CCTP indique une visite obligatoire ; pour le rendez-vous, éviter le mercredi, jour de marché.

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