Fourniture de produits de parapharmacie et de petits matériels médicaux

L’accord-cadre porte sur des commandes de produits de parapharmacie et de matériel médical courant. Le BPU couvre notamment les consommables de soins, articles de pansement, instruments et petits appareils de diagnostic, équipements de protection et produits antiseptiques ou d’hygiène.

Les familles comprennent :

• Soins et consommables : aiguilles (notamment de 18G à 25G, avec différentes longueurs), seringues de 1 à 20 cc, compresses stériles de 7,5 × 7,5 cm et 10 × 10 cm, compresses oculaires de 6 × 8 cm, coton, sutures non résorbables 3.0 à 5.0, lancettes, lames, canules, spéculums et dispositifs à usage unique.
• Pansements et premiers secours : bandes de gaze ou adhésives, pansements de plusieurs formats, sparadrap hypoallergénique, Steristrips, colliers cervicaux adulte et enfant, garrots, couvertures de survie de 160 × 210 cm et poches de froid ou de gel.
• Parapharmacie et hygiène : alcool modifié, eau oxygénée, sérum physiologique en litre ou dosettes de 10 et 50 ml, solutions antiseptiques, gels d’échographie, désinfectants, produits solaires, après-soleil et antimoustique.
• Instruments et appareils : ciseaux, pinces, stéthoscope, tensiomètre, glucomètre, oxymètre, thermomètre frontal infrarouge, pèse-personne électronique, aspirateur de mucosités et matériel de premiers secours.
• Protection : gants en latex ou nitrile, stériles ou non poudrés, en tailles S à XL, masques chirurgicaux dont type 2R, masques FFP2 et lunettes de protection.

Les conditionnements demandés au BPU varient selon les références : unités, boîtes de 10 à 250, paquets, cartons, flacons et bidons. Le DQE comporte des quantités prévisionnelles indicatives par article, par exemple 1 500 compresses stériles pour chacun des formats 7,5 × 7,5 cm et 10 × 10 cm, 4 000 carrés de coton 5 × 5 cm, 4 400 paires de gants nitrile taille M et 4 000 seringues de 5 cc.

Référencement et conformité

Le candidat renseigne au BPU la dénomination commerciale, la marque, la référence fabricant et la disponibilité en stock de chaque produit proposé. Des fiches techniques sont à fournir pour toutes les références, dans l’ordre et avec la dénomination du BPU ; elles indiquent au minimum la référence, la désignation, les caractéristiques techniques, le conditionnement et, lorsqu’elles sont pertinentes, les caractéristiques de développement durable.

Les produits respectent les normes françaises homologuées et européennes applicables ainsi que les règles de mise sur le marché, de composition, d’étiquetage et de sécurité. Les dispositifs médicaux satisfont à leurs exigences réglementaires ; les justificatifs utiles peuvent être demandés. Les produits stériles sont livrés avec un emballage intact maintenant leur stérilité et un étiquetage lisible. Pour les articles périssables, la durée de conservation restante doit être adaptée à leur nature et aux besoins de l’acheteur. Toute modification substantielle d’un produit référencé est soumise à information préalable et accord de l’acheteur.

Commandes, livraison et suivi

Les commandes sont passées par bons de commande, qui précisent notamment les articles demandés, les délais et les lieux de livraison. Les fournitures sont livrées franco de port ; les délais sont fixés par bon de commande, dans les limites maximales proposées par le titulaire dans son mémoire technique. Le titulaire signale les articles indisponibles sur le bon de livraison et assure le suivi des manquants. En cas d’abandon d’une référence, il propose un article conforme ou au moins équivalent et transmet sa fiche technique à l’acheteur ; un remplacement ou une modification substantielle requiert l’accord de celui-ci.

Les livraisons sont impérativement effectuées hors jours fériés dans les créneaux suivants : de septembre à mai, du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 45 à 16 h 30, et le vendredi de 7 h 30 à 11 h 30 ; de juin à août, du lundi au vendredi de 7 h 30 à 12 h 30. Une livraison hors de ces périodes n’est pas acceptée. Le stockage, l’emballage et le transport sont sous la responsabilité du titulaire jusqu’à la livraison ; les emballages restent sa propriété.

Les vérifications quantitatives et qualitatives simples ont lieu à la livraison, puis les marchandises peuvent faire l’objet de vérifications ultérieures. L’admission devient définitive en l’absence de réclamation dans les quinze jours suivant la réception. Les fournitures défectueuses ou non conformes sont retournées et remplacées aux frais du titulaire, selon les modalités de livraison du marché. Sur demande de l’acheteur, le représentant du titulaire assure le suivi technique, fait le point sur l’exécution, propose des évolutions, communique un état des consommations, apporte une assistance gratuite et peut effectuer une visite sur site.