Produits d’entretien spécifiques aux piscines

Accord-cadre exécuté par bons de commande pour les 18 piscines gérées par la Métropole Aix-Marseille-Provence. Les commandes peuvent porter sur les références du BPU ainsi que sur d’autres fournitures figurant au catalogue ou au tarif public du titulaire, lorsqu’elles se rattachent à l’objet du marché.

Les quatre familles de produits sont :

• Détartrant liquide pour sanitaires, bassins, plages et surfaces carrelées, utilisable manuellement ou en machine, de préférence concentré et conforme à la réglementation sur les détergents.
• Nettoyant pour lignes d’eau destiné aux graisses, dépôts calcaires, cosmétiques, suies, savons calciques et traces tenaces liées à la baignade et à la pollution ; sous forme de gel ou applicable en spray, de préférence prêt à l’emploi.
• Détergent dégraissant liquide pour surfaces carrelées, de préférence concentré, biodégradable et non moussant, utilisable avec une autolaveuse.
• Désinfectant de surfaces et de sols non moussant, au minimum bactéricide et virucide, de préférence concentré.

Les produits doivent être destinés à un usage professionnel, conformes aux réglementations française et européenne, aux normes homologuées ou équivalentes, aux règles de sécurité, d’étiquetage et de protection de l’environnement. Ils ne doivent pas contenir de substances SVHC ni les éléments à risque R39, R40, R45, R46, R47, R48 ou R49. Les produits agréés par le Conseil supérieur d’hygiène publique de France et conformes à REACH sont exigés ; les produits à risque toxique sont à supprimer.

Le titulaire fournit les fiches techniques et fiches de données de sécurité, actualisées en cas de modification. Toute substitution ou tout changement de produit est soumis à la transmission de ces documents et au contrôle du service acheteur ; un produit non validé doit être remplacé par un produit équivalent validé. Les produits non conformes, défectueux, altérés ou périmés doivent être remplacés sans supplément. Les dommages causés aux installations par un produit non conforme sont à la charge du titulaire.

Les contenants doivent être étanches, résistants chimiquement, munis d’une fermeture appropriée, clairement identifiés et réglementairement étiquetés. Les contenants sont de préférence inférieurs ou égaux à 10 litres ; des bidons de 5 litres peuvent être proposés pour tous les produits et ceux destinés aux lignes d’eau peuvent être inférieurs ou égaux à 2 litres. Les produits sont de préférence concentrés ou rechargeables. Le BPU doit préciser la dilution usuelle recommandée ; elle est fixée à 100 % pour un produit prêt à l’emploi.

Les quantités sont précisées dans chaque bon de commande. La périodicité envisagée est d’environ une livraison par site et par trimestre, sans constituer une fréquence contractuelle ferme. Les livraisons sont franco de port, sans minimum de commande, aux points indiqués sur le bon de commande. Elles sont déposées dans l’enceinte de l’établissement, les jours ouvrés entre 8 h et 13 h, sauf adaptation demandée par l’acheteur. Chaque livraison comporte un bon en double exemplaire mentionnant notamment la date d’expédition, la référence de la commande ou du marché, l’identification du titulaire et des fournitures, la répartition éventuelle par colis et les numéros de lots de fabrication lorsqu’ils sont requis.

Le délai maximal d’exécution est de 30 jours calendaires à compter de la notification du bon de commande. Une réunion de démarrage permet d’identifier l’accessibilité des bâtiments et d’adapter les véhicules. Le titulaire apporte son expertise sur le choix des produits et les bonnes pratiques, accompagne les agents sur les dosages, la manipulation et le port des EPI, et peut fournir des supports de sensibilisation à la réduction des consommations.

Le candidat remet avec son offre le BPU, le DQE, les fiches techniques et fiches de données de sécurité de chaque produit, ainsi qu’un mémoire environnemental. Les prix unitaires sont renseignés par contenant, volume, dilution et coût de la solution obtenue ; les quantités du DQE sont estimatives et non contractuelles.