Fourniture de produits d'entretien et de petit matériel

L'accord-cadre couvre deux lots distincts, exécutés par bons de commande selon les besoins de la collectivité. Les références, conditionnements et caractéristiques du BPU constituent les références contractuelles ; la liste des fournitures n'est pas limitative.

Lot 1 — Produits d'entretien et d'hygiène

Fourniture de produits conventionnels et écolabellisés pour les sols, surfaces, sanitaires, cuisines, linge, surfaces vitrées, désodorisation et hygiène des mains : détergents, désinfectants, dégraissants, détartrants, cires, décapants, produits lave-vaisselle, lessives, lingettes, savons liquides, solutions et gels hydroalcooliques.

Les produits doivent être adaptés à un usage professionnel intensif, compatibles avec les surfaces et équipements des services municipaux et conformes aux réglementations applicables, notamment pour les produits chimiques et biocides. Les fiches techniques et fiches de données de sécurité, en français et à jour, sont fournies pour les produits concernés.

Les exigences comprennent notamment :

• produits pour sols sportifs, sols thermoplastiques, linoleum naturel, parquets bois et surfaces stratifiées ;
• produits alimentaires prêts à l'emploi ou à diluer, dont désinfectants virucides conformes à la norme 14476 ;
• cruchons de concentré de javel de 250 ml à 9,6 % de chlore actif, avec références normatives bactéricide NF EN 1040, fongicide NF EN 1275, sporicide NF EN 13704 et virucide NFT 72180 ;
• conditionnements comprenant notamment bidons de 5 l, flacons de 1 l ou 500 ml, bombes de 750 ml, boîtes de 100 lingettes, bidons de 20 kg, seaux de 5 kg ou 125 doses, paquets de 2 kg et contenants de 250 ml ; les bidons supérieurs à 5 l ne sont pas admis pour les références concernées ;
• savons liquides présentant, autant que possible, un pH de 6,5 à 7,5, moins de 10 % de tensioactifs et sans solvants ; cartouches de lotion glycérinée de 1 l avec dose de 1 ml ;
• pompes, doseurs, systèmes de dilution ou de dosage compatibles avec les produits et les équipements existants, permettant de prévenir le surdosage, le sous-dosage et le gaspillage.

Les deux feuillets du BPU doivent être renseignés : produits conventionnels et produits écolabellisés présentant des caractéristiques techniques équivalentes et des exigences environnementales renforcées.

Lot 2 — Accessoires d'hygiène, de réception et matériels d'entretien

Fourniture de sacs poubelles, films alimentaires, papier aluminium, bobines et consommables d'essuyage, essuie-mains, papier hygiénique, gants, kits visiteurs, vaisselle et accessoires de réception, lavettes, microfibres, éponges, balais, manches, raclettes, chariots, supports et franges, équipements pour vitres et plafonds, plumeaux, tapis, pelles, poubelles, brosses WC, vaporisateurs et tampons de lustrage.

Les caractéristiques prévues au BPU comprennent notamment :

• sacs poubelles de 30, 50, 110 et 160 l, avec épaisseurs de 10/15, 14, 24 ou 55 microns selon les références ;
• bobines d'essuyage de 450 formats de 20 × 30 cm, essuie-mains de 23 × 25 cm en deux plis et papier hygiénique de 450 feuilles en deux plis ;
• lavettes non tissées de 65 % viscose en 38 × 38 cm, lavettes microfibres de 40 × 40 cm et franges microfibres de 40 cm ;
• gants anti-chaleur assurant une protection thermique à 150° et matériels adaptés à un usage professionnel intensif ;
• raclettes de sol de 40, 60 et 75 cm, supports de frange de 40 et 80 cm, franges de 40 et 60 cm, manches de 130 ou 140 cm et tampons circulaires de diamètre 406 mm.

Les consommables doivent présenter une qualité, une résistance, une absorption, un confort et une compatibilité adaptés aux distributeurs. Les matériels doivent être robustes, ergonomiques, sûrs, faciles à manipuler, nettoyer, entretenir et ranger ; les pièces remplaçables doivent rester disponibles pendant une durée compatible avec le marché.

Livraison, conformité et accompagnement

Les fournitures sont livrées franco de port, sans minimum de commande, dans des emballages solides, intacts et adaptés au transport, au stockage et à la conservation. Chaque colis est étiqueté et chaque livraison est accompagnée d'un bon de livraison détaillant les références, quantités, colis et reliquats. Les livraisons sont remises en main propre à un agent habilité, avec déchargement par le chauffeur-livreur.

Le titulaire doit signaler immédiatement les retards, ruptures ou difficultés d'approvisionnement. Toute substitution nécessite l'accord écrit préalable de la collectivité et la transmission des caractéristiques techniques, performances, rendement, mode d'utilisation, conditionnement, prix, fiche technique et FDS lorsque nécessaire. Une fourniture non conforme doit être remplacée aux frais du titulaire dans un délai maximal de 3 jours dans les cas prévus au CCAP.

La collectivité peut contrôler la référence, le modèle, les caractéristiques techniques, le conditionnement, les quantités, l'état, la conformité réglementaire et l'adéquation à la destination. Les opérations de vérification disposent d'un délai de 4 jours à compter de la livraison.

Le titulaire assure l'assistance technique, l'information et la formation des agents sur le dosage, la dilution, la sécurité, le stockage, les produits biocides, l'utilisation et l'entretien des matériels. Il fournit les distributeurs nécessaires, leur installation, leur mise en service, leurs réglages, leurs essais, leur maintenance préventive et corrective, ainsi que leur remplacement et leur reprise en fin de marché. Les interventions de maintenance sont réalisées dans un délai maximal de 48 heures ou 5 jours ouvrés selon le besoin.