Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture ponctuelle ou régulière, selon les besoins de la restauration collective, des références définies au BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Le lot couvre notamment :

• ail, échalote, oignon, champignons, herbes aromatiques et fruits surgelés ;
• légumes crus, cuits, cuisinés, mélangés ou poêlés, pommes de terre et frites ;
• poissons entiers, filets, portions, panés, sans arêtes ou cuisinés, produits de la mer, coquillages et crustacés ;
• plats cuisinés, produits végétariens, ovoproduits, produits de boulangerie, glaces, fonds à garnir, feuilletés, beignets, crêpes et produits traiteur.

Les produits sont maintenus à -18 °C depuis la surgélation jusqu’à la livraison. Les véhicules réfrigérés, conformes à la réglementation ATP, disposent d’enregistreurs automatiques de température. L’étiquetage comporte notamment la mention « surgelé », l’interdiction de recongélation, la date de surgélation, les ingrédients, allergènes, DLUO, conditions de conservation, instructions de régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels éventuels. Toute brûlure par le froid peut entraîner un refus.

Le titulaire justifie de son système HACCP et respecte les critères microbiologiques applicables, avec traitement antiparasitaire réglementaire pour les poissons et fruits de mer destinés à une consommation peu cuite. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. En cas d’alerte sanitaire ou de rappel, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, signalée à l’acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et effectuées entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. La température doit pouvoir être contrôlée avant le départ du livreur. La DLC résiduelle représente au moins les deux tiers de la durée totale. Le calibre, les quantités, l’origine, le marquage, le conditionnement et les qualités organoleptiques sont vérifiés à réception.

En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Les caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés et emballages impropres sont refusés. Toute substitution doit être de qualité équivalente ou supérieure, au même prix unitaire et préalablement acceptée par écrit. Les emballages ne sont pas consignés.