Fourniture de pièces et maintenance de tracteurs Massey-Ferguson

L’accord-cadre couvre la fourniture exclusive de pièces détachées, accessoires et produits spécifiques d’origine constructeur pour l’entretien de tracteurs Massey-Ferguson, ainsi que des services connexes. La flotte entretenue comprend environ 50 tracteurs, notamment les modèles 6445, 6455, 5611, 5711 et MF 5S, utilisés pour le fauchage d’accotements, le lamier et les opérations avec chargeurs.

Les pièces sont livrées ou, le cas échéant, retirées au comptoir du titulaire. Elles doivent être d’origine constructeur et les interventions de maintenance doivent utiliser ces mêmes fournitures. Le titulaire doit disposer des installations, outillages, personnels et de l’organisation nécessaires pour intervenir sur l’ensemble des modèles concernés.

Fournitures référencées

Le BPU comprend notamment : bielles de direction, roulements de moyeu, démarreurs, alternateurs, filtres à air, blocs filtres à air, filtres à pollen, filtres à huile, filtres à gasoil, blocs filtres à gasoil, glaces, feux, phares de travail, jeux de courroies, silencieux, jantes avant 13,6x28, jantes arrière, vitres de porte et électrovannes. Les prix absents du BPU sont établis à partir du tarif, barème ou catalogue du titulaire, avec rabais unique ou grille de remises.

Les quantités du DQE sont indicatives et servent uniquement au jugement du prix. Elles comprennent notamment 2 bielles de direction, 3 roulements de moyeu, 2 démarreurs, 1 alternateur, 10 filtres à air de chacune des deux références, 5 blocs filtres à air, 15 filtres à pollen, 20 filtres à huile, 20 filtres à gasoil d’une référence, 5 de l’autre, 3 blocs filtres à gasoil, 3 glaces gauches, 1 feu arrière droit, 4 phares de travail avant, 3 jeux de courroies, 2 silencieux, 2 jantes avant, 2 jantes arrière, 5 vitres de porte avant gauche et 2 électrovannes.

Maintenance, convoyage et formation

Les prestations de maintenance sont réalisées dans les locaux du titulaire ou au Parc départemental, sur les matériels appartenant au Département. Le convoyage d’un tracteur comprend son chargement et son transport entre le Parc départemental et les locaux du titulaire, ou en sens inverse. La main-d’œuvre d’atelier est rémunérée à l’heure.

La prise en charge d’un tracteur intervient dans un délai maximal de 5 jours ouvrés à compter de la demande du Parc départemental. Elle comprend l’accueil dans les locaux du titulaire ou l’enlèvement au Parc si demandé, le diagnostic initial éventuel, puis le démarrage des opérations ou la transmission d’un devis lorsque l’accord préalable du Parc est nécessaire. L’immobilisation ne peut dépasser 15 jours ouvrés à compter du début effectif des opérations.

Le titulaire informe le Parc départemental des formations organisées par lui-même ou par le constructeur dans le domaine de la maintenance ou de l’utilisation des matériels et permet l’intégration des personnels du Parc à ces formations. Les formations sont commandées sur devis spécifique et leur durée correspond au catalogue du titulaire ou du constructeur.

Livraison, contrôles et garantie

Les fournitures sont livrées au magasin du Parc départemental de 8 h à 11 h et de 13 h à 16 h, avec un bon de livraison. Le transport, le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement relèvent de la responsabilité du titulaire. Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées lors de la livraison ; les fournitures peuvent être admises, faire l’objet d’une réfaction, être ajournées ou rejetées. Elles sont réputées admises le jour de la livraison en l’absence de décision notifiée. La garantie minimale est d’un an.

Les fournitures seules doivent être livrées dans un délai de 3 jours ouvrés à compter de la réception de la commande, qu’elles soient ou non stockées par le titulaire. Les prestations sont exécutées sur bons de commande ; les interventions et formations nécessitant une estimation font l’objet d’un devis. Les bons de commande précisent notamment les prestations, le délai maximal de livraison, les montants HT et TTC et la TVA.