Fourniture de pièces de rechange et réparation de véhicules et matériels

Le lot couvre l’achat et la livraison de pièces de rechange d’origine pour véhicules légers et utilitaires Renault du parc départemental. Le BPU recense 86 lignes de pièces, à raison d’une unité par référence dans le détail estimatif, pour sept véhicules identifiés : Clio 5, Clio IV, Clio IV essence, deux Zoe, Trafic et deux Master.

Les familles comprennent notamment :

• pots à particules ou catalyseur, kits de distribution, plaquettes et disques de frein avant et arrière, étrier arrière ;
• optiques, portes, rétroviseurs électriques dégivrants et vitrages ;
• filtres à huile et à air, alternateurs et démarreurs.

Les devis de pièces d’origine doivent proposer systématiquement une pièce de réemploi lorsqu’elle existe ; à défaut, une pièce neuve est proposée. Lorsqu’une référence prévue au BPU ne peut être proposée ou livrée dans les délais, le titulaire doit le justifier. La facture précise si la pièce provient du réemploi.

Le titulaire fournit son catalogue ou tarif sous format informatique ou par accès gratuit en ligne, transmet les nouvelles références et le BPU mis à jour si nécessaire. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison, de la documentation en français nécessaire à l’utilisation et à l’entretien, ainsi que des certificats de conformité constructeur et homologations. Les fournitures sont livrées franco de port et d’emballages, avec emballage approprié et transport sous la responsabilité du titulaire. Les pièces courantes doivent respecter le délai proposé dans l’acte d’engagement, plafonné à 48 heures, et les pièces urgentes à 24 heures.

Les livraisons sont vérifiées quantitativement et qualitativement à réception. Les fournitures non conformes peuvent être refusées et doivent alors être remplacées immédiatement ; l’acheteur peut également prononcer une admission, un ajournement ou une réfaction. Le titulaire est soumis à une obligation générale de résultat.