Fourniture de pièces et maintenance de batteries de traction ADETEL

Le marché couvre les pièces détachées et les interventions sur les équipements de batterie de traction ADETEL des lignes 2 et 3. Les familles concernées comprennent les systèmes SRS, les cartes et équipements électroniques, les équipements de conversion, de stockage et de puissance, les armoires et organes de commande et de sécurité, ainsi que les équipements de ventilation, de filtration et leurs consommables.

Les articles fournis doivent respecter les exigences réglementaires et de sécurité applicables, les normes européennes en vigueur et être adaptés à leur destination. Ils sont neufs, sauf exception expressément indiquée dans le bon de commande, et doivent présenter des caractéristiques techniques équivalentes aux références indiquées.

Commandes, diagnostic et réparation

Chaque besoin est déclenché par un bon de commande. Les commandes peuvent s’appuyer sur les références du BPU, un catalogue ou, pour les prestations exceptionnelles relevant de l’objet du marché, un devis accepté par la Régie avant émission du bon de commande. Le titulaire accuse réception des bons de commande dans les 72 heures ouvrées.

À la demande de prise en charge d’un équipement, la Régie transmet les renseignements disponibles sur celui-ci et le défaut constaté. Le titulaire réalise le diagnostic ou l’expertise dans un délai maximal de trois semaines après réception de l’équipement, sauf délai plus favorable prévu au BPU. Il remet un compte rendu identifiant l’équipement examiné, les anomalies, les opérations proposées, les pièces à remplacer, le prix applicable et le délai nécessaire à la réparation.

La réparation nécessite un bon de commande ou une autre autorisation écrite prévue au marché. Toute prestation complémentaire requiert l’accord préalable de la Régie. Après intervention, l’équipement est restitué identifié, protégé et conditionné de façon adaptée ; un rapport d’intervention indique, lorsque la prestation le justifie, les opérations réalisées, les pièces remplacées et les contrôles effectués.

Transport et suivi des références

Le titulaire assume les obligations de transport jusqu’au lieu convenu : les marchandises sont livrées dédouanées et prêtes à être déchargées. Il répond de la conformité du conditionnement, du choix du transporteur et des exigences de sécurité applicables au transport des pièces. Les références devenues obsolètes, arrêtées ou indisponibles doivent être signalées ; une solution de remplacement peut être proposée avec ses caractéristiques techniques, mais aucune substitution ne peut être imposée sans l’accord de la Régie.