Fourniture de pièces d’irrigation et de traitement

L’accord-cadre porte sur des pièces détachées, accessoires, consommables et équipements pour les réseaux d’irrigation et les moyens de traitement. Les fournitures sont commandées au fur et à mesure des besoins, par bons de commande, et sont rémunérées selon les prix unitaires du bordereau ou du catalogue fournisseur.

Familles de fournitures

Le bordereau comprend notamment :

• Des pompes de traitement, de relevage et de dosage, dont des pompes 12 V, des pompes à engrais triphasées sur bâti de 2,2 kW et 5,5 kW, et une pompe de relevage indiquée à 27 m³/h, HMT 8 m.
• Des filtres complets et leurs composants (cloches, tamis, joints, supports, têtes, porte-filtres), ainsi que des débitmètres et volucompteurs.
• Des vannes à bille, vannes 2 et 3 voies, pistolets et lances de pulvérisation, tuyaux de refoulement et raccords : coudes, unions, raccords à came, filetés ou à verrou, réductions et manchons.
• Des pièces en PVC, polypropylène, laiton, inox, résine et acier galvanisé, avec des références dimensionnées notamment en 13, 16, 25, 32, 40 et 50 mm, ou en filetages de 1/2 à 2 1/2 pouces selon l’article.

Les références du bordereau sont indicatives lorsqu’une marque ou une référence commerciale est citée. Un produit équivalent doit présenter des caractéristiques, performances, qualité et compatibilité au moins équivalentes ; toute substitution requiert l’accord préalable de l’acheteur. Les fournitures doivent être compatibles avec les réseaux et équipements existants.

Approvisionnement, documentation et livraison

Le titulaire maintient la disponibilité des références pendant le marché. En cas de rupture ou d’arrêt de fabrication, il en informe immédiatement l’acheteur et propose un équivalent à valider. Si aucune solution acceptable n’est disponible ou si le délai est incompatible avec le besoin, l’acheteur peut exceptionnellement s’approvisionner auprès d’un autre fournisseur, sans indemnisation du titulaire. Une référence supprimée doit être remplacée, après validation, par un produit au moins équivalent au même prix.

Les fournitures sont neuves, jamais reconditionnées, de qualité professionnelle, sans défaut, conformes aux normes françaises et européennes en vigueur et adaptées à une utilisation intensive. Les fiches techniques, notices, certificats de conformité, déclarations de performance et autres documents nécessaires sont fournis à la demande. Le titulaire met gratuitement à disposition un catalogue électronique ou un accès à son catalogue en ligne, avec références, documentations et tarifs publics lorsqu’ils existent, et le tient à jour.

Les produits sont livrés dans leur emballage d’origine, protégés et identifiés ; les informations de traçabilité disponibles, telles que la référence fabricant et le numéro de lot, figurent sur l’emballage. Un emballage détérioré ou susceptible d’altérer la qualité peut être refusé. En cas de panne urgente compromettant ou immobilisant une installation, le titulaire s’efforce de mettre en œuvre une livraison prioritaire pour les produits disponibles en stock.

Sauf disposition particulière du bon de commande, les délais maximaux sont de 10 jours ouvrés pour les produits en stock chez le titulaire et de 20 jours ouvrés pour ceux nécessitant un approvisionnement auprès du fabricant ou d’un distributeur. Le titulaire répond aux demandes de renseignements, de disponibilité ou de devis sous 3 jours ouvrés. Toute fourniture non conforme, défectueuse ou erronée est reprise et remplacée à ses frais dans un délai maximal de 5 jours ouvrés après notification de la non-conformité. Les livraisons ont lieu de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30.

Vérification et garantie

Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont effectuées à la livraison. Les fournitures sont garanties 1 an à compter de la notification de la décision d’admission ; une garantie constructeur plus favorable s’applique automatiquement. Le titulaire transmet les documents nécessaires à sa mise en œuvre.