Fourniture de pièces détachées pour véhicules Mercedes, Unimog et Mitsubishi Fuso

Fourniture de pièces détachées destinées au remplacement des pièces et organes des véhicules Mercedes, Unimog et Mitsubishi Fuso du parc du SDIS. Les types de véhicules et les quantités indicatives peuvent évoluer pendant le marché. Les pièces et organes doivent respecter le cahier des charges du constructeur et être homologués par celui-ci. La fourniture peut accessoirement inclure de l’outillage lié ou adapté au montage et au démontage des pièces spécifiques.

Le titulaire assure la disponibilité des pièces figurant à son catalogue et informe préalablement l’acheteur de l’entrée ou de la sortie du catalogue de toute pièce concernée. La durée de mise à disposition des pièces à compter de l’immatriculation des véhicules est précisée dans le cadre de réponse technique.

Outil d’identification et de commande

Un outil informatique doit permettre l’identification des pièces et la recherche des tarifs associés, notamment :

• Recherche par numéro de série ou immatriculation du véhicule, ou à défaut par modèle et date de mise en circulation.
• Accès à l’éclaté de l’organe concerné, identification des pièces commandables, consultation de leur disponibilité et visualisation des pièces de substitution.
• Aide technique à la maintenance : gestion moteur, diagrammes de câblage, codes défauts, données de réglage, guides d’entretien, schémas électriques, modes opératoires, dépose moteur et courroies de distribution.
• Connexion simultanée d’au moins 15 utilisateurs, notice d’utilisation en français accessible en ligne et transmission des identifiants et codes dans les 8 jours calendaires suivant la notification.

Les commandes sont passées par bons de commande. Le titulaire accuse réception de chaque bon et confirme pouvoir respecter le délai prescrit. Il dispose de 5 jours ouvrés pour établir un devis à compter de la demande de l’acheteur ; l’acceptation du devis déclenche l’établissement d’un bon de commande. Les observations éventuelles sur un bon doivent être notifiées dans les 15 jours suivant sa réception, sans suspendre l’obligation de s’y conformer.

Livraison, reprise et garantie

Le délai maximal est de 72 heures ouvrées pour une commande classique et de 6 heures ouvrées, entre 7 h 30 et 16 h 00, pour une commande urgente signalée sur le bon de commande. Le délai court à compter de l’envoi du bon de commande par courriel. Les pièces demandées au comptoir doivent être disponibles dans les mêmes délais. En cas de difficulté d’approvisionnement, le titulaire propose rapidement un nouveau délai ; l’acheteur peut l’accepter, annuler la commande ou s’adresser à un tiers.

Sur demande, les fournitures non utilisées et conservées dans leur emballage d’origine sont reprises dans le délai fixé par le cadre de réponse technique, qui ne peut être inférieur à 30 jours calendaires à compter de la livraison. La reprise donne lieu à un avoir correspondant au montant facturé.

Les fournitures bénéficient d’une garantie minimale de 2 ans à compter de la livraison. Les conditions et la durée proposées par type de pièce ou fabricant sont détaillées dans le cadre de réponse technique.

Vérifications et conformité

Les contrôles quantitatifs sont réalisés à la réception. Les contrôles qualitatifs peuvent être réalisés à la réception ou lors du montage des pièces, organes ou fournitures sur les véhicules ou engins. Toute fourniture défectueuse doit être remplacée par le titulaire.

En cas de litige qualitatif, l’acheteur peut faire analyser la fourniture par un laboratoire ou bureau d’expertise de son choix. Si la non-conformité aux critères de l’offre est établie, les frais d’analyse sont à la charge du titulaire ; celui-ci peut faire réaliser une contre-expertise à ses frais. En cas de contradiction, un troisième laboratoire choisi conjointement rend un avis déterminant.