Fourniture de pièces détachées et fournitures universelles

Approvisionnement exclusif en pièces détachées, pièces d’usure et fournitures universelles destinées à l’entretien et à la réparation du parc par l’atelier de l’acheteur. Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins. Les lots sont attribués séparément à un titulaire unique chacun.

Périmètre des lots

• Lot 1 — poids lourds Renault Trucks de PTAC supérieur à 3,5 tonnes : pièces spécifiques de châssis et de cabine, dont moteur et périphériques, dépollution, transmission, freinage, direction, suspension, essieux, électricité et électronique embarquées, éclairage, carrosserie et vitrage. Les équipements de collecte ou de balayage montés sur ces châssis relèvent du lot correspondant à leur marque ou du lot 4 ; les fournitures universelles sont également au lot 4.
• Lot 2 — équipements de collecte Semat : pièces de bennes à ordures ménagères, lève-conteneurs et accessoires, notamment caisson, mécanismes de compaction, hydraulique, commandes, automatismes et dispositifs de sécurité. Les pièces du châssis porteur sont exclues de ce lot.
• Lot 3 — véhicules et équipements Bucher : pièces spécifiques de balayeuses et, le cas échéant, d’équipements de collecte, dont circuits hydrauliques, brosses, aspiration, turbine, trémie, circuit d’eau, commandes, sécurité, éclairage, cabine et carrosserie.
• Lot 4 — multimarques et fournitures universelles : familles U1 à U6 (filtration et entretien courant ; électricité, éclairage et signalisation ; hydraulique et pneumatique ; visserie et fixation ; carrosserie, signalisation et sécurité ; consommables d’atelier) et M1 à M4 (poids lourds d’autres marques, équipements de collecte et de voirie d’autres marques, véhicules utilitaires et légers, engins et matériels divers). Le lot couvre notamment chariots élévateurs, compacteurs, presses de déchetterie, remorques, caissons, nettoyeurs haute pression, groupes et petits matériels motorisés.

Les pièces sont neuves, d’origine ou de qualité équivalente, cette dernière devant présenter les mêmes caractéristiques de forme, dimensions, fonctionnement, résistance et sécurité. L’équivalence doit pouvoir être justifiée. Les pièces liées à la sécurité doivent respecter la réglementation applicable et être homologuées le cas échéant. Pour un véhicule ou équipement encore sous garantie constructeur, seules des pièces d’origine sont livrées lorsque le bon de commande l’exige ; aucune pièce ne doit compromettre cette garantie.

Commandes, identification et livraison

Sur demande préalable, le titulaire remet gratuitement un devis détaillé dans un délai d’un jour ouvré. L’identification peut s’appuyer sur une référence, le numéro d’identification du véhicule, le numéro de série de l’équipement, une désignation, une photographie, une cote ou une pièce usagée. L’assistance à l’identification est gratuite, et le titulaire répond des erreurs d’identification commises à partir des éléments fournis.

Délais maximaux : 2 jours ouvrés pour une commande normale passée avant 16 h lorsque la pièce est disponible en stock ; 1 jour ouvré pour une commande urgente signalée comme telle, passée avant 16 h ; pour une pièce non stockée, délai précisé au devis et accepté par l’acheteur, plafonné à 10 jours ouvrés sauf accord écrit pour un délai supérieur. Un délai plus court proposé par le candidat devient contractuel. En urgence, l’enlèvement au comptoir est possible. Les livraisons sont franco de port et sans minimum de commande. Chaque livraison est accompagnée d’un bon précisant commande, références, désignations, qualités, quantités, reliquats et date prévue de livraison.

Les pièces non conformes ou endommagées sont reprises aux frais du titulaire et remplacées dans le délai applicable à une commande urgente. Une pièce commandée par erreur et en stock peut être retournée, non montée et dans son emballage d’origine, sous 30 jours ; les pièces fabriquées ou commandées spécifiquement sont exclues de cette possibilité.

Catalogue et garantie

Le catalogue électronique exploitable est remis avec l’offre puis, après notification, dans les 15 jours. Il présente notamment les références, désignations, familles, qualité et correspondances avec les références constructeur ; il est actualisé selon les stipulations du marché. Pour le lot 4, le candidat indique la famille de chaque référence et couvre les familles prévues.

La garantie minimale des pièces est d’un an à compter du montage, dans la limite de 18 mois après livraison ; une durée supérieure peut être proposée. Quand une pièce d’échange standard ou de réemploi garantie, de qualité équivalente, est disponible, elle est proposée sur le devis avec son prix et sa garantie, en option de la pièce neuve ; l’acheteur reste libre de son choix.

Sont exclus : main-d’œuvre, montage, maintenance, diagnostic et réparation ; outillage et équipement d’atelier ; pneumatiques ; carburants ; huiles et lubrifiants en vrac ; équipements de protection individuelle.