Pièces détachées et maintenance de bras de manutention

L’accord-cadre couvre la fourniture de pièces détachées neuves, de pièces issues du réemploi ou de la réutilisation, ainsi que des prestations de maintenance pour des bras de manutention. Les références concernent notamment les équipements DALBY MMC 14 K, TAM MB16 PC, Palfinger T15-31 MPA et GUIMA BG 14.

Le BPU comprend des axes, bagues, poulies, galets, crochets, vérins, pochettes de joints, fins de course, indicateurs de niveau, cartouches filtrantes, limiteurs de pression et de débit, réservoirs, pompes, tubes et tuyaux hydrauliques. Il prévoit également un coût horaire de main-d’œuvre et des déplacements selon quatre tranches : 1 à 50 km, 51 à 100 km, 101 à 150 km et plus de 150 km. Les références constructeur et les conditionnements proposés doivent être renseignés.

Les pièces doivent être de qualité d’origine et respecter les références techniques préconisées par le constructeur. Le matériel doit être conforme aux normes en vigueur ; des normes équivalentes d’un autre État membre de l’Union européenne peuvent être admises lorsque les normes françaises ne sont pas issues de normes européennes.

Les commandes sont établies au fur et à mesure des besoins par bons de commande :

• Les commandes et interventions classiques sont transmises par courriel ; l’accusé de réception intervient dès réception ou sous 3 jours ouvrés, faute de quoi le bon est réputé reçu et accepté.
• Les demandes urgentes et de maintenance classique sont initiées par téléphone, confirmées par courriel puis par bon de commande.
• Certains agents autorisés peuvent retirer les marchandises au comptoir du titulaire sur présentation d’un pré-bon de commande, avec régularisation sous 48 heures.
• Les délais proposés par le titulaire sont repris dans les bons de commande ; les congés annuels ne peuvent justifier un report d’exécution.

Les fournitures sont livrées franco de port au lieu indiqué sur chaque bon de commande, pendant les horaires d’ouverture du site. Le titulaire assure le conditionnement, le chargement, l’arrimage, le transport et le déchargement. Chaque livraison ou retrait donne lieu à un bordereau en deux exemplaires indiquant la nature et la quantité des fournitures. Le bon de livraison précise notamment la date d’expédition, la référence du contrat, le titulaire, les fournitures, le lieu de livraison et, lorsque la réglementation l’impose, les numéros de lots de fabrication.

La documentation nécessaire à l’utilisation, au fonctionnement et à l’entretien courant est remise en français, avec traduction lorsque le document original est dans une autre langue. Les garanties et contrôles effectués sur les pièces de réemploi ou de réutilisation sont fournis à la livraison. Les emballages restent la propriété de l’acheteur, qui prend en charge leur réutilisation ou leur recyclage ; le titulaire n’est pas tenu de stocker les fournitures après leur admission.

Le titulaire est soumis à une obligation générale de résultat et mobilise les moyens humains et matériels nécessaires. Les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives à la livraison. En cas d’écart quantitatif, l’acheteur peut accepter en l’état, demander la reprise de l’excédent ou exiger un complément. Les fournitures qualitativement non conformes sont refusées et remplacées, avec possibilité de réfaction proportionnelle aux défauts. L’acheteur dispose de 15 jours pour notifier l’admission, l’ajournement, la réfaction ou le rejet ; l’admission est réputée acquise sans notification dans ce délai.