Pièces détachées pour camions et fourgons Renault Trucks

Conseil Départemental du Nord
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Date limite
15 septembre 2026 à 16 h
Localisation
Nord (59)
Durée
12 mois, reconductible tacitement 3 fois de 12 mois
Budget
Estimation: 320 000 €

Description des fournitures et prestations

Objet principal

  • Fourniture de pièces détachées neuves et d'origine constructeur pour camions et fourgons Renault Trucks et matériels associés.
  • Possibilité de fourniture, en cours d'exécution, de pièces de rechange de qualité équivalente sur proposition écrite et après accord du pouvoir adjudicateur.

Devis et délais

  • Remise d'un devis à la demande pour chaque besoin; le devis précise le délai de livraison applicable.
  • Chaque bon de commande fixe un délai de livraison maximum; en cas d'impossibilité, le titulaire doit informer le représentant et proposer un nouveau délai.

Livraison et réception

  • Livraisons réalisées aux ateliers indiqués sur le bon de commande.
  • Chaque colis et bon de livraison doivent comporter une étiquetage en français indiquant destinataire, nature des fournitures et quantités.
  • Remise contre récépissé signé par le représentant habilité; refus possible en cas d'erreur ou non-conformité.

Exécution contractuelle et facturation

  • Exécution par bons de commande, dispositif multi-attributaire, sans montant minimum et avec plafond pour les commandes.
  • Tarification et facturation : prestations facturées sur la base de devis établis par le titulaire et des prix unitaires renseignés dans le bordereau de prix (BPU-LQE).

Contrôles et conformité

  • Vérifications et opérations de réception prévues par les stipulations contractuelles (contrôles à la livraison, conformité des pièces).

Environnement et exigences annexes

  • Présence d'une clause environnementale et d'exigences relatives au développement durable et à l'insertion; obligation de respect de ces stipulations par les sous-traitants.

Protection des données

  • Annexes RGPD prévues dans le dossier contractuel.

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Échantillons

Non requis

Adresse de livraison

Département du Nord, Hôtel du Département – Direction des Affaires Juridiques et de l'Achat Public – Pôle Achat Public, 51, rue Gustave Delory, 59047 Lille

Modalités de livraison

Échantillons éventuellement demandés; envois possibles par courrier ou dépôt sur place. Horaires de dépôt indiqués dans le dossier (jours ouvrés, plages horaires). Les échantillons doivent être accompagnés des documents requis et remis selon les modalités de dépôt des plis.

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