Fourniture de pièces détachées automobiles

Fourniture et livraison de pièces de rechange, consommables et accessoires destinés à l’entretien et à la réparation du parc automobile communal, notamment aux véhicules légers, utilitaires légers, camionnettes et fourgons. Les fournitures doivent couvrir l’ensemble des véhicules, être homologuées, de qualité, et d’aussi bonne manufacture que les pièces d’origine. La liste des fournitures courantes figurant au BPU n’est pas exhaustive.

Les titulaires remettent leurs catalogues de pièces avec les références des constructeurs ou fabricants. Pour une fourniture absente des catalogues, un devis est établi gratuitement sous deux jours ouvrés au maximum. Les changements de caractéristiques techniques sont soumis préalablement à l’avis de la Commune. Le titulaire signale immédiatement les difficultés d’approvisionnement ou changements de références et transmet l’état des commandes, avec références et quantités.

Commandes, retrait et livraison

Les demandes précisent les références des véhicules, les fournitures, les quantités et les conditions de livraison. Le titulaire doit signaler un refus de prise en charge dans les 24 heures ; sans notification dans ce délai, la prise en charge est réputée tacite. Les fournitures peuvent être retirées au comptoir par un agent de la collectivité ou livrées. Chaque retrait ou livraison donne lieu à un bon de livraison chiffré, faisant apparaître le taux de remise et correspondant aux fournitures remises.

Les pièces courantes sont fournies sous 24 heures au maximum et les pièces d’usure sous 48 heures au maximum, à compter de la demande. Les titulaires sont responsables du transport et des risques pendant l’acheminement ; les pertes ou dommages en transport restent à leur charge. Le conditionnement, le chargement et le déchargement relèvent également de leur responsabilité.

Suivi et service après-vente

Les titulaires assurent le suivi et le conseil sur l’utilisation des produits, notamment par des supports d’information et, si nécessaire, des interventions régulières auprès des services techniques. Le SAV couvre les livraisons non conformes, les matériels défectueux, les erreurs de référence et les fins de production ou changements de références. En cas d’erreur, de vice, de défaut ou de non-conformité, le titulaire reprend et échange les pièces ; les frais de reprise des fournitures rejetées sont à sa charge.

Des statistiques sont fournies annuellement et, à la demande de la Ville, sous forme de tableaux trimestriels Excel présentant notamment quantités, désignations, références et montants HT par ligne.