Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers

Fourniture de pièces détachées et d’accessoires électriques pour les véhicules de moins de 3,5 t PTAC du parc d’Alès Agglomération. Le BPU/DQE est établi par véhicule et comprend 15 véhicules identifiés. Les besoins sont couverts par les références du bordereau et, pour les fournitures relevant du lot non répertoriées, par le catalogue du titulaire.

Familles et exemples au BPU :

• Démarrage, charge et préchauffage : batteries, bougies et bougies de préchauffage, alternateurs, démarreurs, boîtier et faisceau de préchauffage.
• Éclairage et visibilité : optiques de phares, feux avant et arrière, commodo de phare.
• Équipements électriques d’habitacle et commandes : lève-vitres électriques, interrupteur de monte-vitre, boîtier B.S.I., pompe de lave-glace et moteur d’essuie-glace.

Le catalogue peut également servir pour des pièces de l’objet du lot non inscrites au BPU. Il peut évoluer pour suivre les acquisitions de véhicules, les gammes et les références nouvelles, sous réserve que les fournitures restent dans l’objet du marché ; le titulaire informe l’acheteur des mises à jour.

Approvisionnement, livraison et réception

Le retrait auprès du titulaire est privilégié. Celui-ci doit disposer d’un point d’approvisionnement à 20 km au maximum du Centre technique municipal de Bruèges. Le garage contacte le titulaire avant l’enlèvement pour vérifier la disponibilité et convenir des modalités. Si le retrait n’est pas possible ou si l’acheteur demande une livraison, celle-ci est faite au Centre technique municipal de Bruèges, accueil du Garage municipal, avenue Monge, 30100 Alès.

Les fournitures doivent être mises à disposition ou livrées dans un délai maximal de 12 heures ouvrées après émission de l’ordre de service. Les heures ouvrées correspondent aux horaires du service réceptionnaire : 8 h–15 h 30 du lundi au jeudi et 8 h–14 h 30 le vendredi ; les fermetures du service ne sont pas décomptées. Un délai inférieur proposé par le titulaire devient contractuel. Pour une livraison, le titulaire confirme l’heure prévisionnelle et prend rendez-vous avec le représentant du service émetteur au moins un jour avant la date prévue.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison signé par le titulaire, dont un exemplaire est remis à l’acheteur. Les pièces doivent correspondre aux références commandées et être conditionnées de façon à les protéger pendant le transport et la manutention, sans risque d’ouverture accidentelle ou d’altération. Les emballages sont inclus dans les prix. En cas de fourniture manquante, erronée, non conforme ou défectueuse, le titulaire prend en charge les frais de reprise et, si nécessaire, de remplacement ou de livraison complémentaire ; les modalités de reprise sont convenues avec l’acheteur. Des vérifications quantitatives et qualitatives simples sont réalisées à la livraison.