Fourniture d'ouvrages documentaires et de fiction

Livraison, conditionnement et retours

• Livraisons réalisées aux adresses précisées sur chaque bon de commande, en maximum 3 envois par commande sauf accord contraire.
• Délai de premier envoi : au moins 80 % des exemplaires dans le délai proposé à l'acte d'engagement (plafond J+14 jours ouvrés). Reste de la commande : dans le délai proposé (plafond J+30 jours ouvrés).
• Conditionnement et transport sous la responsabilité du titulaire (conditionnement, arrimage, déchargement). Emballages de qualité adaptés ; emballages restitués ou restent la propriété de l'acheteur.
• Retours franco de port et d'emballage. Ouvrages non fournis listés en annexe de la facture avec motif.

Prestations annexes spécifiques

• Interventions de présentation des nouveautés en milieu rural (adultes) : proposer 1 à 4 présentations par an, chacune d'environ 2 heures ; dates communiquées au moins 1 mois avant.
• Offices de nouveautés jeunesse (obligatoire pour la cible jeunesse) : mises à disposition trimestrielles d'une sélection représentative (sélection documentaire/romans et sélection albums/contes distinctes) laissée pour consultation pendant jusqu'à 1 mois ; bon de livraison signé à la remise ; reprise sans frais des ouvrages non retenus après émission du bon de commande d'achat.
• Indemnisation prévue pour disparition/détériorations d'ouvrages mis à disposition (sous réserve des réserves portées sur le bon de livraison).

Suivi qualité et obligations contractuelles

• Bon de livraison à joindre à chaque livraison (références marché, n° bon de commande, site, références, exemplaires, prix).
• Suivi des séries exigé (recherche et commande automatique des volumes suivants si demandé).
• Application de pénalités en cas de non‑respect des délais de livraison.

Exclusions

• Abonnements et acquisitions liées à des conventions d'édition spécifiques ne sont pas fournis dans ce cadre.

Modalités de chiffrage pour prestations annexes

• Quantités indicatives utilisées pour chiffrage : interventions milieu rural (adultes) ; offices thématiques trimestriels jeunesse (8 offices indicatifs de 30–50 références chacun).