Moteurs chirurgicaux

Fourniture au fur et à mesure des besoins, sur bons de commande, de moteurs de chirurgie et d’éléments associés. Les quantités annuelles estimatives sont de 6 mandrins moteur SOPRTSMED, 6 moteurs prothèse et 2 stations de charge AR-400 ; elles sont indicatives et ne garantissent pas leur commande.

Les moteurs doivent notamment :

• accepter un adaptateur de scie réciproquante sur la même pièce à main, sans pièce à main dédiée supplémentaire ;
• comporter une pièce à main en PEEK et un mandrin passe-broche unique et inversé pour des broches de 0 à 3,2 mm ;
• permettre le réglage de la vitesse et une utilisation sans fil, avec batterie amovible et/ou interchangeable et autonomie compatible avec la durée habituelle des interventions.

Commandes, livraison et réception

Les commandes sont émises selon les besoins. Chaque bon précise notamment les fournitures et quantités, les dates et le lieu de réalisation ou de livraison ; les délais de livraison sont fixés par bon de commande. La livraison est à la charge du titulaire, franco de port et d’emballage, et s’organise avec le responsable des magasins de l’hôpital. Elle est accompagnée d’un bordereau quantifié et d’un bon de transport portant les références du marché et de la commande.

Les emballages doivent résister au transport et à la manutention ; aucun colis ne peut dépasser 20 kg. Le contenu et les quantités sont indiqués lisiblement en français. L’emballage et l’étiquetage respectent la réglementation applicable aux substances et préparations dangereuses. Les conditionnements retenus sont maintenus pendant l’accord-cadre.

La réception et le contrôle sont assurés par les magasins. Une non-conformité peut entraîner le refus de livraison. Le titulaire remplace tout produit défectueux dans les 15 jours suivant l’information du problème, en récupère le produit et prend en charge les frais de récupération et de remplacement.

Garantie et conformité

La garantie dure 2 ans à compter de la signature définitive du procès-verbal de réception et couvre les vices de fabrication et de conception. Les équipements doivent disposer des autorisations et certifications requises pour leur distribution sur le marché européen à la livraison ; les autorisations ou certifications provisoires doivent être définitives au plus tard à l’expiration du délai contractuel de livraison.