Mobilier domestique

Fourniture d’un ensemble de mobilier domestique pour aménager des espaces de vie, de couchage, de repas et d’extérieur. Le bordereau quantitatif sert de base aux commandes : la collectivité précise que le premier bon de commande ne reprendra pas nécessairement toutes ces quantités et que le mobilier extérieur pourrait ne pas être commandé. Des commandes complémentaires ou de réassort sont possibles.

• Séjour et rangement : 2 bibliothèques ; 5 canapés trois places en velours ; 3 tables basses ; tapis orientaux à franges rouge (2) et beige (1) ; canapés convertibles trois places rose (1), bleu (3), vert (2), taupe (1), bronze (1), gris (1) et bleu-gris (3) ; tables basses chêne moyen (5) et noyer (6) ; meubles TV bas (2) et mobiles (6) ; bureaux d’appoint à un tiroir (2).
• Couchage et chambre : 21 ensembles cadre de lit et matelas ; chevets en rotin (10), en plastique moulé (3) et chêne Sonoma/noir (16) ; armoires de rangement (2 et 8 selon les lignes du bordereau), armoires en bois (8) et armoires de chambre d’enfant (6 au total).
• Repas : tables quatre couverts (2 et 3 selon les lignes), tables six couverts (6) ; chaises (8 et 4), chaises design laine bouclée et rotin vert (6) et bronze (6), fauteuils de table naturels/noyer (12) et verts/noyer (6), chaises cuir et cannage (6) et chaises vintage (12).
• Extérieur : tables de jardin carrées (6), extensibles (6) et autres tables extérieures (3) ; chaises extérieures (18, 36 et 6 selon les lignes du bordereau).

Prestations de fourniture et d’installation

Les prestations comprennent le conditionnement et la protection, le transport, le déchargement, l’acheminement jusqu’à l’emplacement définitif, le montage et l’assemblage, la fixation au mur ou au sol si nécessaire, la mise à niveau et en place, puis l’enlèvement des emballages, l’évacuation des déchets et le nettoyage de la zone. Les notices d’utilisation et d’entretien ainsi que les pièces nécessaires au fonctionnement sont à fournir. Les livraisons peuvent être échelonnées ; elles sont franco de port quelle que soit la quantité. Le titulaire prévoit le matériel de déchargement et de stockage, les outils et le personnel nécessaires au montage. Il prévient le référent une semaine avant la livraison ; les livraisons et montages sont prévus en semaine, hors jours fériés, de 8 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30.

Le délai maximal de livraison et montage est de 35 jours ouvrés pour la première commande et de 30 jours ouvrés pour les commandes ultérieures, à compter de la réception du bon de commande. Tout délai inférieur proposé dans l’offre devient contractuel.

Qualité, conformité et garantie

Le mobilier doit offrir confort, ergonomie, sécurité et facilité d’entretien, dans des gammes contemporaines, sobres, solides et suivies pour permettre le réassort, sans fin de gamme. Les pièces détachées doivent rester disponibles au moins 5 ans après réception ; les articles doivent être durables, réparables et recyclables. Les normes applicables de sécurité des personnes, d’hygiène et de santé sont à respecter.

Les vérifications quantitatives et qualitatives ont lieu à la livraison. Les fournitures non conformes peuvent être refusées, réitérées ou acceptées avec réfaction. En cas d’erreur du titulaire, la collectivité le signale par écrit dans les 10 jours ouvrés au plus ; la reprise est sans facturation et le remplacement intervient dans un délai maximal de 10 jours ouvrés. En cas d’erreur de commande de la collectivité, le remplacement intervient dans un délai maximal de 30 jours ouvrés ; les frais de retour ne sont dus que s’ils ont été renseignés dans l’offre.

La garantie est d’au moins 12 mois à compter de la réception complète et définitive, sauf durée supérieure proposée. En cas de défaillance couverte, le titulaire réalise un diagnostic sous 3 jours ouvrés et répare ou remplace sous 10 jours ouvrés au plus.