Fourniture de métaux ferreux

Le marché porte sur la fourniture, au fur et à mesure des besoins, de métaux ferreux et produits assimilés pour les services techniques municipaux. Le bordereau constitue un détail quantitatif estimatif non contractuel valant cahier des clauses techniques particulières ; sa liste n’est pas exhaustive. Le titulaire doit également fournir son catalogue et ses tarifs remisés pour les références non inscrites.

Produits référencés

Le bordereau couvre notamment :

• bouchon à souder Ø 76,5 mm ; caillebotis 1 500 × 1 500 mm, maille de 30 ; claies à sable brutes de 2 000 × 1 000 mm, mailles 20 × 20, 50 × 50, 60 × 60 et 50 × 40 mm, avec des quantités indiquées de 1 à 5 pièces selon la référence ;
• barres de carré plein de 8 × 8 à 35 × 35 mm, en longueur de 6 m, avec notamment 40 barres en 16 × 16 mm et 10 barres en 20 × 20 mm ; cornières de 20 × 20 à 120 × 120 mm, en barres de 6 m ;
• coudes à souder à 45° ou 90°, en petit rayon 3D ou grand rayon 5D, pour tubes de diamètres extérieurs de 26,93 à 48,3 mm ; fers à T de 20 × 20 à 50 × 50 mm, fers à U, UPN, IPN et poutrelles ;
• fers ronds lisses de Ø 6 à 30 mm et fers plats de 20 × 3 à 120 × 10 mm, ainsi que des plats jusqu’à 60 × 15 et 50 × 20 mm ; les longueurs usuelles des barres sont de 6 m ;
• profils de 20 × 20 à 120 × 60 mm, principalement d’épaisseur 2 mm, avec des épaisseurs de 3 ou 5 mm selon les sections ; profils carrés jusqu’à 100 × 100 mm ;
• tôles aluminium, galvanisées et noires en formats 2 000 × 1 000 mm, avec épaisseurs de 1 à 20 mm ; tôles noires en formats 2 500 × 1 500 et 3 000 × 1 500 mm ; tôles perforées avec trous de Ø 6, 10 ou 12 mm ; tôles striées en épaisseurs 4/6 et 5/7 mm ;
• tubes galvanisés Ø 40 × 49 et Ø 50 × 60 mm, en longueur de 6 m, filetés et manchonnés ; tubes sans soudure NBL de Ø extérieur 17,2 à 114,3 mm, avec épaisseurs de 2,3 à 4 mm et longueurs de 6 ou 6,20 m ; main courante fer moulurée 40 × 11 mm en longueur de 6 m.

Les quantités annuelles du bordereau varient selon les articles : par exemple 50 barres de fer à T 40 × 40 mm, 50 barres de fer lisse Ø 10 mm, 30 barres de fer lisse Ø 6 mm, 30 profils 35 × 20 mm et 30 tubes galvanisés Ø 40 × 49 mm. Les dimensions, épaisseurs, diamètres, mailles, longueurs et quantités propres à chaque référence doivent être respectés.

Catalogue et services associés

Le titulaire fournit les nouveaux catalogues et tarifs nécessaires lorsque son catalogue évolue, ainsi qu’un fichier informatique reprenant l’ensemble des références et les prix remisés. Les nouveaux tarifs doivent être transmis 30 jours calendaires avant la date anniversaire du marché ; à défaut, aucune variation de prix n’est acceptée. Le titulaire informe la ville des promotions exceptionnelles et applique le tarif le plus avantageux pour la commune.

Le candidat doit proposer un espace internet dédié avec codes d’accès permettant de commander, vérifier ou documenter les produits et matériels proposés. Les fiches techniques des articles proposés et un mémoire justificatif de l’offre sont demandés.

Le stockage, l’emballage et le transport sont réalisés sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Les emballages restent sa propriété. Les fournitures doivent respecter les normes et spécifications techniques en vigueur à la date du contrat. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont réalisées lors de la livraison par le représentant du pouvoir adjudicateur.

Les délais propres à chaque commande sont fixés dans les bons de commande. En cas de retard imputable au titulaire, les pénalités sont de 10 % du montant des articles non livrés de 1 à 5 jours, 15 % de 6 à 10 jours et 20 % au-delà du dixième jour ; elles ne sont ni exonérées ni plafonnées.