Fourniture de matériels électriques et électroniques

Fourniture, sur bons de commande, de consommables et équipements destinés au service électromécanique : câbles et conducteurs, protections électriques, transformateurs, coffrets, appareillage, raccordement, commande, signalisation, relais, éclairage et équipements de variation ou de démarrage. Le BPU n’est pas exhaustif ; des articles hors BPU peuvent être commandés avec application d’une remise consentie.

Les quantités du DQE sont indicatives et ne constituent pas une obligation d’achat. Elles comprennent notamment :

• Conducteurs H05VK de 0,75 à 16 mm², câbles R2V de 3G1,5 à 5G16, câbles H07 et cuivre nu en couronne de 50 m ;
• Disjoncteurs 1 à 4 pôles, calibres de 2 A à 80 A, protections différentielles 30 mA, prises modulaires, transformateurs monophasés 230/24 V de 63 à 160 VA et blocs de secours ;
• Coffrets jusqu’à 1 200 × 800 mm, plaques de montage jusqu’à 1 000 × 800 mm, goulottes de 25 × 25 à 40 × 80, rails DIN, presse-étoupes PG 7 à PG 48, boîtes de dérivation jusqu’à 310 × 240 × 124 mm et boîtes à couler Scotchcast A1 à A4 ;
• Voyants LED 24 V, boutons et sélecteurs, contacteurs, contacts auxiliaires, borniers Wago et Legrand, relais 2CO et 4CO 24 V AC, supports de relais, télérupteurs, colliers et accessoires de fixation ;
• Contrôleurs de phases, temporisateurs, disjoncteurs moteurs, disjoncteurs triphasés de 8 A à 80 A, variateurs de vitesse de 5 à 70 kW et démarreurs progressifs de 15 à 110 kW.

Les fournitures doivent respecter les normes en vigueur et porter une estampille ou une étiquette indiquant la norme appliquée, avec marquage CE a minima ou NF lorsque celui-ci s’applique. Chaque livraison comprend la documentation en français nécessaire à l’utilisation, au fonctionnement et à l’entretien courant, ainsi que les fiches techniques indiquant l’utilisation et l’installation.

Le titulaire fournit un catalogue ou équivalent avec tarifs public et remisé, ainsi qu’un document annexe présentant les remises par famille ou sous-famille. Après notification, il établit sous Excel ou via son site un bordereau intégrant les prix et remises, qui doit être accepté avant règlement des factures. Une seule facture totale est émise par bon de commande. Le fournisseur doit également pouvoir renseigner et conseiller le service par téléphone sur l’utilisation du matériel et les problèmes techniques.

Les modifications de produits et l’introduction de nouveaux produits équivalents sont possibles pendant la validité du marché, sous réserve d’une notification préalable, de l’approbation de la collectivité et d’une équivalence technique et qualitative. Les prix unitaires incluent le conditionnement, l’emballage et le transport jusqu’au lieu de livraison ou d’installation. Une ligne séparée d’éco-participation est prévue pour les équipements soumis à la directive 2012/19/UE et au décret n° 2014-920 du 20 août 2014 ; elle est réglée en sus selon les conditions en vigueur à la livraison.

Les emballages et le transport restent sous la responsabilité du titulaire jusqu’à la livraison. Les produits sont garantis au minimum 2 ans à compter de la livraison ; en cas de non-conformité, la réparation ou le remplacement peut être exigé dans un délai maximal de 7 jours.