Fourniture de matériels éducatifs, de loisirs créatifs et de bureau

Fourniture de jeux éducatifs, de jouets d’éveil, de matériel de sport et de jeux d’extérieur.

Les articles sont livrés au service scolaire de l’hôtel de ville. La livraison est franco de port ; les frais de transport sont à la charge du fournisseur et ne sont pas facturés à la collectivité.

Tous les articles doivent comporter la norme CE ou NF. Les fiches techniques doivent comporter un visuel du produit, ses caractéristiques — notamment ses dimensions — et son conditionnement. Le catalogue du fournisseur accompagne l’offre et devient contractuel lorsqu’il est signé.

Si un article commandé ne peut être livré, le fournisseur en informe la collectivité par écrit, qui peut le commander auprès d’un autre fournisseur.