Fourniture de matériel sanitaire et de plomberie
- Date limite
- 8 décembre 2026 à 12 h
- Localisation
- Hendaye (64)
- Durée
- 1 an à compter de la notification
- Budget
- Max: 50 000 €
Approvisionnement sur bons de commande
Fourniture et livraison de matériel sanitaire et de plomberie, commandée au fur et à mesure des besoins. Les bons s’appuient sur le BPU ou, pour les articles qui n’y figurent pas, sur un devis du titulaire. Le DQE donne des quantités indicatives et non contractuelles ; aucune quantité minimale n’est garantie.
La gamme comprend notamment :
- Raccords et canalisations : coudes, manchons, raccords filetés et à souder, cuivre en tubes de 5 m et en couronnes sous gaine de 25 m, tubes multicouches (couronnes de 100 m ou barres de 5 m) et tubes polyéthylène en couronnes de 25 ou 50 m, avec leurs accessoires. Les références comprennent notamment des diamètres de 8 à 38 mm selon les familles, ainsi que des tubes multicouches Ø16, Ø20 et Ø26 et des tubes polyéthylène Ø25 et Ø32.
- Robinetterie et équipements sanitaires : robinets d’arrêt, de puisage et d’arrosage, robinets temporisés de douche et d’urinoir, robinets WC et pommes de douche. Le BPU cite notamment des modèles Delabie et PRESTO. Cuvettes WC adultes, cuvettes enfant, urinoirs, abattants, réservoirs et mécanismes de chasse figurent également au catalogue ; les réservoirs WC doivent être équipés d’une double commande 3/6 L.
- Équipements complémentaires : receveurs de douche de dimension « 90 », baignoire PVC blanche de 1 400 × 700 mm avec pieds, chauffe-eau électriques thermogainés avec résistance hors d’eau, raccords électriques, thermostat réglable et voyant lumineux, en capacités de 50, 150 et 200 litres ; colliers, joints, produits de soudure, éléments en zinc et compteurs ou réducteurs de pression.
À titre indicatif, le DQE prévoit notamment 10 cuvettes adultes à sortie horizontale, 15 cuvettes enfant, 10 urinoirs prêts à poser, 5 receveurs de douche, 1 baignoire et des chauffe-eau en quantités de 3 unités en 50 litres, 5 en 150 litres et 5 en 200 litres. Il prévoit aussi des longueurs de gouttières de 2 ou 4 m, en dimensions 25 et 33, ainsi que des colliers de fixation par boîtes de 100. Ces quantités estimatives ne constituent pas un engagement de commande.
Commandes, livraison et réception
Les commandes peuvent être transmises par courriel, avec accusé de réception confirmant leur prise en compte et le délai de livraison, ou par un portail électronique proposé par le titulaire. Si ce portail est proposé, le titulaire en assure la mise en place et le paramétrage ; il doit permettre la recherche d’articles, le suivi des commandes, un circuit de validation et la production de statistiques. Le titulaire décrit aussi l’assistance téléphonique, la formation des agents et le délai d’intervention en cas d’indisponibilité du portail.
Les livraisons sont attendues sous 2 jours après réception du bon de commande ; certaines commandes peuvent nécessiter une livraison sous 24 heures. En urgence, le titulaire doit pouvoir répondre en moins de 45 minutes à une commande impliquant le déplacement d’un agent municipal. Des livraisons ponctuelles sur chantier sont également possibles. Les livraisons ordinaires ont lieu les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30, avec des véhicules adaptés aux conditions d’accès.
Chaque livraison est accompagnée d’un bon détaillant notamment les références, quantités commandées, livrées et restant à livrer, colis ou palettes et numéro de commande. Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées dans les 72 heures suivant la réception. Les produits non conformes ou endommagés sont refusables ; les frais de retour sont à la charge du titulaire. Le surplus peut être repris ou la livraison complétée dans les 5 jours ; les articles non conformes en qualité sont remplacés, en totalité ou en partie, dans le même délai. Le transport reste sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison.
Les produits doivent être neufs, de qualité professionnelle et conformes aux réglementations françaises et européennes en vigueur à la livraison, notamment à la norme NF EN 1090. Le titulaire fournit les fiches techniques descriptives, les fiches de données de sécurité si applicables et les preuves des certifications environnementales exigées. Les marques et références du BPU ou du catalogue sont indicatives : les équivalences doivent être justifiées par des fiches techniques détaillées lors du dépôt de l’offre. Le mémoire technique précise également les modalités d’exécution, les délais de livraison, les mesures environnementales et le rabais proposé sur les articles hors BPU.
Le CCTP prévoit une pénalité de retard de 100 € par jour calendaire, sans exonération ni plafond, appliquée sans mise en demeure préalable. Une pénalité forfaitaire de 100 € par jour d’incident peut aussi s’appliquer en cas de non-intervention lors de l’indisponibilité du portail de commande.
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