Fourniture de matériel de plomberie

L’accord porte sur la fourniture de matériel neuf et de première qualité pour les besoins de plomberie, de sanitaire et de chauffage. Le bordereau et le détail quantitatif couvrent notamment :

• Raccords et tubes en cuivre (diamètres 12, 14, 16 et 22), en acier galvanisé ou noir, et raccords, tuyaux et gouttières en PVC (diamètres 32, 40, 50 et 100).
• Robinetterie et pièces de robinetterie, lavabos, éviers, WC, réservoirs, douchettes, flexibles, receveurs et accessoires sanitaires.
• Équipements et pièces de chauffage : chauffe-eau de 15 à 300 l, radiateurs acier type 22 (hauteur 600 mm, longueurs 1 000 et 1 200 mm), vases d’expansion, pièces de chaudières Frisquet et chaudières Guillot/Atlantic de 35 à 275 kW.
• Articles divers de pose et de raccordement : joints, colles, produits d’étanchéité, isolants, gaz de soudage et tuyaux d’alimentation en polyéthylène.

Les références sont exprimées à l’unité, au mètre linéaire, à la boîte ou à la paire selon le produit; les conditionnements de chaque fourniture doivent être communiqués. Le détail quantitatif estime de nombreuses références à 1 unité, tandis que certaines lignes prévoient des quantités supérieures, par exemple 10 raccords ou 4 mètres linéaires de tube cuivre. Les marques et modèles sont généralement indicatifs et des produits équivalents peuvent être proposés; la note du bordereau exclut la substitution des produits Delabie et Salmson. Toute évolution ou substitution doit être soumise à l’accord préalable de la Ville; les produits de remplacement doivent être de qualité au moins équivalente.

Conformité et accompagnement

Les produits doivent être neufs, sans défaut et conformes aux normes CE et NF applicables à leur catégorie, y compris aux normes nouvelles devenant applicables en cours d’exécution. Le titulaire informe l’acheteur des évolutions de réglementation ou de normes. L’étiquetage doit respecter la réglementation française et la documentation nécessaire à l’utilisation, au fonctionnement et à la maintenance éventuelle est remise en français au plus tard à la livraison. La Ville doit également pouvoir accéder aux informations techniques et fiches de données de sécurité. Un assistant technique qualifié assure le conseil et l’accompagnement; le titulaire forme les utilisateurs aussi longtemps que nécessaire.

Commandes, livraison et vérification

Les délais de livraison sont de 48 h à compter du bon de commande pour les produits en stock, 96 h pour ceux qui ne le sont pas et 24 h en cas d’urgence. Après refus d’un produit non conforme, le délai de relivraison est de 48 h s’il est en stock et de 96 h sinon. En situation urgente, les agents de la Ville peuvent venir retirer la marchandise chez le titulaire lorsque les pièces sont disponibles; les frais de transport sont à sa charge. Les livraisons sont effectuées au magasin municipal du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30.

Les fournitures doivent être emballées et protégées contre les dommages liés au chargement, au transport et au déchargement. Le bordereau de livraison, établi en double exemplaire, indique le nombre et la nature des articles; l’agent habilité vérifie les quantités et les éventuelles détériorations ou manquants sont consignés sur le bordereau. Le titulaire communique la provenance des produits, notamment leur pays de fabrication et leur marque.