Maîtrise d’œuvre de travaux d’eau potable et d’assainissement
Maîtrise d’œuvre territoriale — Bois de la Côte
Missions de maîtrise d’œuvre pour les opérations d’eau potable et d’assainissement situées dans les dix communes du lot. Les interventions peuvent porter sur des travaux neufs, renouvellements, renforcements, réhabilitations, mises en conformité, extensions, améliorations de performance ou interventions urgentes compatibles avec les délais contractuels.
Le régime A couvre, selon le bon de commande, tout ou partie des missions AVP, PRO, ACT, VISA, DET et AOR. Le régime B comprend un ACT initial pour un marché de travaux à bons de commande, puis des AVP simplifiés, VISA, DET et AOR par opération. Les éléments de mission ne sont dus que s’ils sont expressément commandés.
- AVP : analyse des consommations, débits, pressions, charges, réseaux et ouvrages existants ; reconnaissance du site ; comparaison de variantes ; prédimensionnements hydrauliques, structurels et électromécaniques ; estimation HT, planning, risques et autorisations.
- PRO : dimensionnements définitifs, notes de calcul, plans, profils, coupes, matériaux, équipements, terrassements, réfections, raccordements, essais, désinfection, mise en service, métrés et estimation détaillée.
- ACT : préparation du DCE, pièces administratives, CCTP, plans, pièces financières, analyse des candidatures et offres, vérifications techniques et arithmétiques, rapport motivé et mise au point. Les réponses aux demandes techniques sont préparées sous 5 jours ouvrés maximum.
- VISA, DET et AOR : examen des études d’exécution et fiches techniques, réunions et comptes rendus, contrôle des ouvrages et matériaux, suivi des délais, essais, paiements et modifications, opérations préalables à la réception, réserves, DOE, garantie de parfait achèvement et clôture financière.
Les investigations, relevés, sondages, essais, diagnostics et prestations de tiers ne sont compris que s’ils sont expressément commandés et tarifés. Les études d’exécution EXE, la synthèse EXE et l’OPC sont exclues. Les livrables comprennent un PDF et les fichiers sources exploitables, notamment DOCX, XLSX, DWG/DXF et formats SIG SHP ou GPKG ; les données patrimoniales de réseau respectent le format STAREAU. Un contrôle interne technique, réglementaire, graphique et arithmétique est réalisé avant chaque remise. Les livrables courants sont vérifiés sous 15 jours, les livrables finaux ou complexes sous 30 jours sauf délai différent au bon de commande.
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