Maîtrise d’œuvre pour restauration écologique de rivière

La mission vise l’arasement d’un seuil orphelin en anciennes palplanches et la restauration du fonctionnement hydraulique, morphologique et écologique du cours d’eau. Elle doit aboutir à des solutions techniquement réalisables, compatibles avec la dynamique naturelle de la rivière et les enjeux de biodiversité.

Les études préliminaires et le diagnostic comprennent l’analyse documentaire et réglementaire, les reconnaissances de terrain, l’étude hydraulique et morphodynamique, l’identification des contraintes et dysfonctionnements, ainsi que l’élaboration et la comparaison de scénarios intégrant des techniques de génie végétal ou mixte.

L’avant-projet approfondit le scénario retenu et comprend notamment le dimensionnement hydraulique et technique, les principes détaillés de restauration de la ripisylve, la vérification de la compatibilité réglementaire et l’estimation prévisionnelle des travaux. Le projet définit précisément les ouvrages et techniques, avec plans, pièces techniques et estimation définitive.

Le CCP prévoit une tranche optionnelle consacrée au dossier au titre de la loi sur l’eau : analyse de la nomenclature, détermination du régime de déclaration ou d’autorisation, rédaction du dossier, échanges avec les services instructeurs et intégration des prescriptions dans les études. Cette tranche doit être affermie après validation de l’AVP et peut ne pas l’être si aucun dossier n’est requis ou si la mission est confiée à un autre prestataire. Le RC indique toutefois qu’aucune option n’est définie.

Passation et suivi des travaux

La mission ACT comprend la production des éléments techniques du DCE, l’analyse des candidatures et des offres, l’assistance aux questions et négociations éventuelles, le rapport d’analyse et la mise au point du marché. Le PNG rédige les pièces administratives sur la base des éléments et conseils du titulaire ; une réunion de mise au point et une relecture de cohérence du DCE sont prévues.

La mission DET comprend notamment :

• réunion de lancement et réunion hebdomadaire sur site pour contrôles et inspections ;
• réunions spécifiques pour les mises au point et imprévus techniques, administratifs ou calendaires ;
• contrôle des travaux modificatifs, des situations et des décomptes ;
• suivi du planning, des retards et des pénalités éventuelles ;
• assistance au règlement des litiges et réclamations ;
• comptes rendus de chantier adressés aux interlocuteurs dans les 48 heures.

Les études EXE sont réalisées par le titulaire : plans et documents d’exécution, conditions techniques de mise en œuvre, cohérence avec les pièces du marché de travaux et contrôle de la conformité des travaux aux études et prescriptions du projet. L’OPC comprend le planning général, la coordination des intervenants, le phasage et le suivi des délais.

L’AOR couvre l’organisation des opérations préalables à la réception, les procès-verbaux, le suivi des levées de réserves, la vérification et validation des DOE avec notice de maintenance et d’entretien, ainsi que le suivi des réserves pendant l’année de parfait achèvement, le cas échéant.

Le titulaire supporte les contraintes d’accès aux sites pour les études, nomme un référent technique et administratif et est soumis à une obligation générale de résultat. Les rapports et autres pièces sont relus et validés par le maître d’ouvrage dans un délai de 15 jours.