Maîtrise d’œuvre de renouvellement des réseaux d’assainissement

Le titulaire conçoit et suit des opérations de renouvellement ou de réhabilitation de collecteurs, branchements et regards, principalement issues du schéma directeur d’assainissement. Le programme prévisionnel compte 12 opérations. Les travaux pourront être réalisés en tranchée ou sans tranchée, cette dernière solution étant privilégiée lorsqu’elle est possible.

Les opérations portent sur des collecteurs de 150 à 300 mm, en amiante, PVC, béton ou grès, avec des linéaires variables de 80 à 1 050 m. Elles peuvent comprendre les canalisations principales et de branchement, regards et tabourets de branchement. Des travaux liés à des opérations d’aménagement ou de réfection de voirie peuvent aussi être concernés.

Études et préparation des travaux

• AVP : analyse documentaire et des contraintes du site, levés de terrain, consultation du guichet unique et déclarations de travaux (DT), examen des données existantes, analyse des propositions du schéma directeur et, si nécessaire, comparaison de scénarios. Le maître d’œuvre signale les besoins d’investigations complémentaires, notamment géotechniques, ITV ou relatives à l’amiante/HAP. Les relevés topographiques sont réalisés par la COMPA ; le titulaire indique si des compléments sont nécessaires.
• L’AVP comprend le dimensionnement et l’implantation des ouvrages, le calendrier et l’estimation des coûts, ainsi que les supports utiles aux échanges fonciers. Les livrables incluent rapport, plans, coupes et profils à une échelle adaptée (1/200 ou 1/500), listes des branchements et regards à créer, remplacer ou réhabiliter, et, pour les opérations concernées, les pièces techniques nécessaires aux demandes de subvention.
• PRO : définition des caractéristiques et quantités des matériaux et équipements, vérifications de stabilité et de résistance, modalités de circulation, phasage et maintien des accès. Le dossier comprend les spécifications, plans, estimations et quantitatifs, ainsi qu’un programme des essais et contrôles avant réception : étanchéité, ITV et compactage, avec indication des contrôles internes ou externes.

Consultation et suivi des travaux

L’assistance à la passation des contrats de travaux peut être simplifiée ou complète. L’ACT simplifiée produit notamment les quantitatifs, plans au 1/200e avec profils en long, réponses aux DT datant de moins d’un mois à la validation, et planning prévisionnel. L’ACT complète comprend l’élaboration du DCE, l’analyse des candidatures et offres, le rapport comparatif technique et financier, le classement et l’assistance aux négociations ou à la mise au point des marchés.

Les missions comprennent également le VISA des études d’exécution, avec tableau de suivi des documents et des réserves, puis la DET : suivi administratif, financier et technique, ordres de service, vérification des décomptes, suivi du planning et de la qualité, points d’arrêt et coordination des essais. Le titulaire organise les réunions de chantier hebdomadaires en présentiel et en rédige les comptes rendus ; il prévoit au moins une visite inopinée par quinzaine, avec compte rendu, et intervient physiquement autant que la situation l’exige.

L’AOR couvre les opérations préalables à la réception, les essais, le suivi des réserves et l’examen des désordres pendant la garantie de parfait achèvement de 12 mois par bon de commande. Le titulaire vérifie le dossier des ouvrages exécutés ; les plans de réseaux neufs doivent être de classe de précision A.

Missions complémentaires et contraintes

Sur commande, les enquêtes de branchements concernent les maisons individuelles et petits collectifs jusqu’à 4 habitations, ainsi que les locaux commerciaux, artisans et ERP. À titre indicatif, le besoin potentiel est de 120 enquêtes de la première catégorie et 20 de la seconde. Elles comprennent la prise de rendez-vous, le contrôle et un rapport concluant sur la conformité des rejets et installations, avec propositions correctives et schéma des points de contrôle, du tracé et de l’exutoire. Les vérifications portent notamment sur la séparation des eaux usées et pluviales, la destination des rejets d’eaux claires, la présence d’un clapet ou d’une pompe de refoulement et les dispositifs de récupération ou de réutilisation d’eau de pluie ; les superficies raccordées sont évaluées en mètres carrés en cas de rejet d’eaux pluviales au réseau d’eaux usées.

Les études prennent en compte les contraintes environnementales, géotechniques, foncières, de circulation, de réseaux et de matériaux amiantés ou contenant des HAP. Elles doivent intégrer les prescriptions de voirie et les mesures nécessaires au maintien des accès aux habitations, commerces, services et secours, ainsi qu’à la limitation des nuisances. Les solutions doivent viser l’étanchéité et la pérennité des ouvrages, réduire les eaux claires parasites, permettre l’accès des camions hydrocureurs et étudier l’auto-curage avant et après travaux. Les opérations sont conduites selon la Charte qualité des réseaux d’assainissement de l’ASTEE.