Maîtrise d’œuvre d’aménagement de boulevards

La mission de maîtrise d’œuvre organise la conception puis, si la tranche optionnelle est affermie, la préparation et le suivi des travaux d’aménagement. Le programme vise la réorganisation des circulations, mobilités et stationnements, la composition des espaces publics et paysagers et leur articulation avec les usages et projets voisins.

La tranche ferme comprend l’avant-projet (AVP) et les études de projet (PRO). La tranche optionnelle comprend l’assistance à la passation des marchés de travaux (ACT), le visa des études d’exécution (VISA), la direction de l’exécution (DET), l’ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier (OPC), puis l’assistance à la réception (AOR).

Conception — AVP et PRO

L’AVP compare plusieurs scénarios et remet un mémoire descriptif, explicatif et justificatif couvrant les volets paysager, technique et développement durable. Il traite notamment des voiries et réseaux, des plantations, des eaux pluviales, des matériaux, du mobilier urbain, des liaisons avec l’existant et des circulations douces. Il comporte aussi un chapitre sur la programmation et la réorganisation du marché et des événements concernés.

Les documents d’AVP comprennent notamment :

• des plans au 1/200e et des coupes au 1/50e, avec nivellement, gestion des eaux pluviales et usées, réseaux existants et projetés, circulations, stationnements, éclairage et composition paysagère ;
• des coupes pour chaque voirie, place et cheminement piéton, des plans de phasage prévisionnel et au moins 2 perspectives ;
• des estimations détaillées par nature de travaux et par tronçon, ainsi qu’une évaluation du coût de gestion des espaces publics ;
• la synthèse des enquêtes auprès des concessionnaires et gestionnaires de réseaux, avec validation par ceux-ci du dimensionnement et des plans d’avant-projet.

Le PRO développe le scénario retenu. Il comprend une note descriptive, un devis descriptif détaillé, les notices techniques VRD, les pièces techniques du dossier de consultation et un plan d’organisation du chantier tenant compte notamment du maintien des accès et des chantiers voisins. Les plans d’aménagement couvrent, selon leur pertinence, la voirie, les matériaux et leur calepinage, les plantations, le nivellement, les clôtures, l’éclairage, l’assainissement EP-EU et la rétention, l’eau potable et la défense incendie, les réseaux électriques, le gaz, les télécommunications et les raccordements. Les plans de projet sont notamment établis au 1/100e, 1/200e ou 1/500e selon leur objet ; les détails significatifs sont présentés de l’ordre du 1/20e au 1/10e. Les plans de réseaux doivent être validés par les concessionnaires avant présentation du dossier complet.

Les dossiers AVP et PRO sont remis en format informatique et respectivement en 4 et 2 exemplaires papier. La mission comprend l’animation de réunions avec les services, les élus, les habitants, usagers et commerçants, ainsi que la gestion des interfaces, dont celles avec les concessionnaires, les fouilles archéologiques préalables et les projets privés concernés.

Consultation et suivi des travaux — ACT, VISA, DET et OPC

L’ACT prépare le ou les DCE de travaux, comprenant notamment les CCTP, DQE, BPU, plans indicés ACT et calendrier prévisionnel. Elle inclut la collecte et l’harmonisation des pièces, la vérification de leur concordance et l’analyse comparative des offres, variantes éventuelles comprises. Le titulaire propose les offres susceptibles d’être retenues, présente l’analyse en commission et assiste à la mise au point des offres ; si la procédure le prévoit, il participe également aux négociations et à l’analyse des offres révisées. Les pièces du DCE sont remises en format informatique et en 4 exemplaires papier.

Le VISA vérifie la conformité au projet des études d’exécution et de synthèse, ainsi que des notes de calcul des lots techniques. La DET contrôle la conformité des documents et ouvrages aux études approuvées et aux marchés de travaux ; elle prépare les ordres de service et procès-verbaux, dirige les réunions de chantier, suit les concessionnaires, examine les décomptes et assiste le maître d’ouvrage pour les réclamations et litiges. Les ordres de service relatifs au commencement des travaux, à l’affermissement d’une tranche de travaux ou à des prix nouveaux ne peuvent être notifiés sans l’accord préalable du maître d’ouvrage. La mission inclut aussi la vérification des fournitures et de l’exécution, des référés préventifs avant travaux avec reportage photographique, ainsi que la coordination avec le SPS et le suivi des documents de sécurité.

L’OPC organise les interfaces entre entreprises et chantiers, planifie les études d’exécution et les travaux, suit les approvisionnements et les délais, constate les écarts et propose des mesures correctives. Les comptes rendus des réunions de coordination sont diffusés dans les 48 heures ; les comptes rendus de chantier sont transmis au maître d’ouvrage pour validation. Le calendrier des réunions prévoit notamment au moins une réunion de chantier par semaine, une réunion de calage technique par mois et une réunion de concertation tous les 6 mois pendant la réalisation.

Réception et livrables

L’AOR organise les opérations préalables à la réception, suit la levée des réserves, examine les désordres signalés et assiste au transfert des ouvrages aux collectivités ou concessionnaires concernés. Le DOE comprend les documents graphiques et descriptifs, les plans d’exécution et de synthèse, les notices de fonctionnement et de maintenance, les procès-verbaux d’essais et d’analyse, les certificats de garantie, un rapport de synthèse, un bordereau quantitatif et un dossier photographique. Il est remis en format informatique et en 4 exemplaires papier. Pendant la garantie de parfait achèvement, la mission comprend une visite complète mensuelle avec rapport, ainsi que le suivi des réparations des désordres signalés.

Jalons contractuels de production

Les délais maximaux prévus au CCAP sont de 3 mois pour l’AVP, 2 mois pour le PRO et 2 mois pour l’ACT, cette dernière échéance courant après validation du PRO et affermissement de la tranche optionnelle. Pour le VISA, le CCTP indique 10 jours, tandis que le CCAP ne fixe pas de délai et prévoit un délai à proposer par le maître d’œuvre : les pièces divergent sur ce point. Le CCAP prévoit également un mois pour l’AOR à compter de l’achèvement des travaux ; le CCTP indique un délai d’un mois après réception pour le DOE. En DET, les vérifications des situations de travaux et du décompte général et définitif sont à effectuer 8 jours avant transmission au maître d’ouvrage.