Maîtrise d’œuvre pour 10 logements à Lesperon

La prestation porte sur une opération de 10 logements comprenant l’acquisition-amélioration de 3 logements, la construction de 4 logements en BRS et la construction de 3 logements « Cap Cos ». Les ouvrages sont de type bâtiment et les travaux relèvent de la réutilisation.

La mission comprend les phases suivantes :

• ESQ/DIAG, APS, APD et PRO ;
• assistance pour la passation des marchés publics de travaux (AMT) ;
• études d’exécution (EXE) ;
• direction de l’exécution des travaux (DET) ;
• assistance aux opérations de réception (AOR) et pendant la garantie de parfait achèvement.

Les études d’avant-projet comprennent la constitution des dossiers et consultations nécessaires à l’obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, ainsi que l’assistance au maître d’ouvrage pendant leur instruction.

Études d’exécution et préparation des travaux

Le maître d’œuvre doit établir les dessins d’exécution et les spécifications détaillées à l’usage du chantier, en cohérence avec les dessins de synthèse. Ces documents doivent définir les travaux dans le détail, sans nécessiter d’études complémentaires des entreprises autres que leurs plans d’atelier et de chantier relatifs aux méthodes de réalisation, ouvrages provisoires et moyens de chantier.

Les études comprennent également :

• la synthèse spatiale de l’ensemble des corps d’état, équipements et installations, dans le respect des dispositions architecturales, techniques, d’exploitation et de maintenance ;
• les plans de synthèse au niveau du détail d’exécution ;
• un devis quantitatif détaillé par lot ou corps d’état ;
• un calendrier prévisionnel d’exécution par lot ou corps d’état ;
• la mise en cohérence des documents d’exécution fournis par les entreprises lorsque la production est partagée entre celles-ci et la maîtrise d’œuvre.

Le titulaire doit signaler au maître d’ouvrage les missions ou intervenants qu’il estime nécessaires et manquants pour l’opération.

Coordination, contrôle et interfaces

La mission d’ordonnancement, de pilotage et de coordination n’est pas prévue. Les marchés de travaux associés seront passés en lots séparés, dont le nombre sera défini ultérieurement.

Le maître d’œuvre doit collaborer avec le coordonnateur SPS, désigné ultérieurement pour les phases de conception et de réalisation. L’opération relève de la catégorie 2. La collaboration couvre notamment :

• l’association du coordonnateur aux choix architecturaux et techniques ;
• la transmission des études aux étapes ESQ/DIAG-APS, APD et PRO ;
• la prise en compte de ses observations ou l’adoption de mesures d’efficacité équivalente ;
• l’intégration des mesures d’organisation générale du chantier et de protection de la santé dans les pièces de consultation ;
• l’association aux rendez-vous de chantier et la répercussion des consignes restées sans suite ;
• la participation au collège interentreprises lorsque les conditions réglementaires la rendent obligatoire.

L’ouvrage est soumis au contrôle technique. Le contrôleur technique sera désigné ultérieurement et la mission sera définie ultérieurement. Le maître d’œuvre doit lui soumettre l’ensemble des dossiers d’études, obtenir son avis favorable sur les dispositions techniques des études et de l’exécution, et lever ses observations dans des délais compatibles avec les phases de l’opération.