Maintenance des réseaux EU/EP et ouvrages annexes

Le marché couvre l'entretien, le nettoyage et le maintien en état de fonctionnement des réseaux intérieurs et extérieurs d'eaux usées (EU), d'eaux vannes (EV) et d'eaux pluviales (EP), ainsi que des ouvrages et équipements associés. Les prestations sont réalisées conformément aux normes en vigueur, aux prescriptions des gestionnaires de réseaux et aux règlements sanitaires applicables.

Les ouvrages concernés comprennent notamment :

• réseaux EU/EP intérieurs et extérieurs ;
• regards de visite, avaloirs et caniveaux ;
• bacs séparateurs d'hydrocarbures et bacs à graisse ;
• postes et pompes de relevage et leurs équipements annexes.

La maintenance préventive fait l'objet d'un planning annuel établi avec le SDIS. Les visites portent sur les canalisations, bacs à graisse, bacs à hydrocarbures et pompes de relevage. Toute visite donne lieu à un compte rendu mentionnant les opérations réalisées, les dates et heures d'intervention, les déchets extraits, les anomalies, l'usure des organes et les risques de détérioration. Une indisponibilité supérieure à 1 jour calendaire nécessite l'accord du SDIS.

Réseaux EU/EP

L'annexe 1 prévoit un forfait annuel de curage complet, déplacement inclus. Le nombre de passages est fixé à 1 pour Magnan, Menton, Cannes La Bocca, Mougins, Bon Voyage, Antibes, Grasse, la Direction départementale de Villeneuve-Loubet, l'atelier départemental de Vallauris et la caserne de Vallauris ; il est fixé à 2 pour Guillaumes, Cagnes-sur-Mer, Fodéré, Saint-Isidore, Sospel et Saint-Jean-Cap-Ferrat.

Les prestations ponctuelles comprennent notamment le pompage, le nettoyage et le curage des réseaux EU/EV et EP, avec unités de facturation au mètre linéaire pour les diamètres suivants :

• EU/EV : diamètre supérieur à 0 et jusqu'à 120 mm, de 121 à 160 mm et de 161 à 200 mm ;
• EP : diamètre supérieur à 0 et jusqu'à 120 mm, de 121 à 160 mm, de 161 à 200 mm et de 201 à 315 mm.

Sont également prévus le nettoyage-curage de caniveaux à grille et de regards, ainsi que le pompage et nettoyage de fosses septiques, avec évacuation et destruction des matières pompées.

Bacs à hydrocarbures

Chaque intervention comprend le déplacement aller-retour, la vidange complète, le pompage, le nettoyage haute pression du déshuileur-débourbeur, le contrôle des dispositifs internes, la remise en eau et l'évacuation ou la destruction réglementaire des matières pompées dans des filières agréées. L'annexe 2 prévoit 2 passages par an, à fréquence semestrielle, sur 24 sites : Sospel, Fodéré, Valbonne Sophia, Nice Saint-Isidore, l'atelier départemental de Vallauris, Grasse, Menton, Antibes, Cagnes-sur-Mer, Cannes La Bocca, Mougins, Biot, Nice Bon Voyage, Nice Magnan, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Laurent-du-Var, La Turbie, Roquefort-les-Pins, Roquebillière, Puget-Théniers, Tourrettes-Levens, Saint-Martin-du-Var, la caserne de Vallauris et Le Tignet. Le nombre de bacs par site varie de 1 à 3.

Bacs à graisse

Les opérations comprennent le déplacement aller-retour, la vidange totale, le pompage, le nettoyage des ouvrages, la vérification des écoulements, la désodorisation si nécessaire et l'évacuation ou la destruction des matières pompées. L'annexe 3 prévoit 4 passages par an, à fréquence trimestrielle, sur un bac à graisse dans chacune des cuisines d'Antibes, Nice Magnan, Cagnes-sur-Mer et Cannes La Bocca.

Postes et pompes de relevage

Les interventions comprennent le pompage des cuves, le nettoyage des équipements, l'évacuation et la destruction des matières pompées, ainsi que le contrôle du bon fonctionnement des pompes, flotteurs, clapets et dispositifs d'alarme. L'annexe 6 prévoit 2 passages par an, à fréquence semestrielle, sur 2 cuves à Villeneuve-Loubet, 2 à Vence, 1 à Nice Magnan, 1 à Nice Saint-Isidore, 1 à Menton et 1 à Nice Fodéré.

Prestations ponctuelles et intervention corrective

Les prestations complémentaires peuvent comprendre l'inspection par caméra vidéo avec rapport sur support informatique, la location de WC chimiques avec pose, nettoyage et retrait, la location de nacelle, le nettoyage de chéneaux ou gouttières, ainsi que des interventions en dehors des heures ouvrées, le week-end ou après 18 h.

La maintenance corrective est déclenchée par téléphone par une personne habilitée du SDIS, puis confirmée par courriel. Elle comprend une astreinte 24 h/24 et 7 j/7, y compris les soirs, week-ends et jours fériés. Le devis doit être établi dans un délai maximal de 5 jours ouvrés ; l'intervention doit commencer dans les 4 heures suivant la demande et la prestation doit être exécutée dans un délai maximal de 1 jour calendaire.

Chaque intervention donne lieu à un bon détaillé mentionnant les horaires, le nom de l'intervenant, la nature des prestations et l'agent du SDIS ayant autorisé l'intervention. Le bon est transmis au gestionnaire et signé par un agent du SDIS lorsque cela est possible. Un rapport détaillé précise également les prestations réalisées, les volumes de déchets extraits et les observations techniques.

Sécurité, déchets et contrôles

Le titulaire doit assurer la continuité de service compatible avec l'exploitation des sites, appliquer la réglementation relative à la sécurité du travail et aux interventions en espaces confinés, et assurer la gestion réglementaire des déchets. Les prestations sont soumises à une obligation générale de résultat et à des vérifications quantitatives et qualitatives. Elles sont admises après contrôle de conformité et validation par le représentant du pouvoir adjudicateur ; en cas de non-conformité, elles peuvent être rectifiées, ajournées, acceptées avec réfaction ou rejetées.