Fourniture et maintenance de matériels et logiciels informatiques

Maintenance, garantie et support

• Maintenance couvrant pièces, main-d'œuvre et déplacements.
• Interventions sur site en horaires ouvrables.
• Délais d'intervention contractuels mentionnés : par exemple 4 heures pour serveurs et équipements réseau/périphériques, 8 heures pour postes de travail.
• Mise à disposition éventuelle de matériel de prêt en cas d'indisponibilité prolongée.
• Périodes de garantie et modalités d'intervention sur site spécifiées dans les pièces techniques.

Documentation et propriété intellectuelle

• Fourniture des documents d'origine et des licences lors de chaque livraison.
• Respect des droits de propriété intellectuelle et des conditions des éditeurs.

Organisation contractuelle et sous-traitance

• Accord-cadre géré par bons de commande avec mentions obligatoires sur chaque bon (date, numéro, objet, durée, montant selon BPU).
• Pas de décomposition en lots ni en tranches ; prestations considérées homogènes sous l'accord-cadre.
• Possibilité de sous-traitance pour la maintenance sous conditions et procédures d'agrément ; dispositions relatives au paiement direct des sous-traitants prévues.

Modalités de prix et commandes

• Tarification structurée via un bordereau des prix unitaires (BPU) et possibilités de remises contractuelles.
• Commandes annuelles gérées par bons de commande selon les montants annuels définis dans le cadre.