Maintenance d’équipements médicaux d’imagerie et d’endoscopie

Le SAD organise des marchés spécifiques de maintenance pour des équipements d’imagerie médicale, de médecine nucléaire, d’endoscopie et d’échographie destinés à la médecine humaine et vétérinaire. Les 47 premières catégories sont définies par marque ; la liste des appareils est non exhaustive et comprend notamment radiologie conventionnelle et mobile, arceaux de radioscopie, scanners, IRM, gamma-caméras, TEP, mammographes, ostéodensitomètres, échographes, endoscopes, colonnes, caméras et systèmes de traitement d’image.

Pour les catégories 1 à 47, les marchés spécifiques peuvent prévoir :

• une maintenance tous risques, préventive et corrective, une maintenance préventive seule lorsqu’elle est obligatoire au regard de la réglementation applicable aux dispositifs médicaux, ou des interventions à l’attachement ;
• la maintenance de l’ensemble du système, y compris les sondes et connecteurs d’échographes, les caméras, insufflateurs, générateurs de lumière et systèmes de traitement vidéo d’endoscopes, ainsi que les consoles vidéo, consoles de traitement d’image et unités de commande dédiées ;
• la fourniture de pièces détachées aux techniciens SSA formés à la maintenance et, selon la catégorie, leur formation à la maintenance ou la formation applicative des utilisateurs HIA.

La maintenance évolutive est prévue pour les équipements lourds, au minimum IRM et scanner, y compris TEP ; elle est souhaitable pour les tables et mobiles de radiologie. Elle vise les mises à niveau ajoutant des fonctionnalités médicales ou remplaçant des fonctions matérielles et logicielles vieillissantes. Les prestations doivent respecter les préconisations du constructeur et la réglementation des dispositifs médicaux, préserver les garanties initiale et conceptuelle et utiliser des pièces compatibles. Pour un équipement déclaré en fin de support (EOS), une maintenance restreinte ou des interventions ponctuelles à l’attachement peuvent être proposées, dans la limite de la disponibilité des pièces, y compris d’occasion. La position EOS de chaque équipement et, si elle est connue, sa date prévisionnelle doivent être indiquées au plus tard lors de la mise en place du marché spécifique.

Contrôle qualité externe

La catégorie 48 porte sur les contrôles qualité externes réglementaires des équipements à rayonnements ionisants et est réservée aux organismes accrédités. Sont notamment concernés scanners, ostéodensitomètres, mobiles de radiographie et radioscopie, générateurs Rx, équipements de médecine nucléaire ionisants, tables de radiologie, panoramiques et systèmes de radiologie dentaire, mammographes et équipements de radiothérapie à préciser dans le marché spécifique dédié. Les contrôles sont prévus en priorité sur les équipements en métropole ; les possibilités d’intervention outre-mer, notamment dans les ports de la Marine nationale, peuvent être précisées. Les sites OPEX hors métropole ne sont pas concernés par cette catégorie.

Les équipements de reprographie, les injecteurs de produits de contraste MEDRAD, les négatoscopes, les équipements de mesure de la dosimétrie et les composants informatiques des PACS sont exclus. Pour les équipements concernés par EOS, la maintenance des composants intégrés non dissociables fonctionnellement peut être proposée dans la catégorie de l’équipement principal.